D24_059 : Régie de recettes OPB_RR_EAJE (Établissement d'Accueil du Jeune
Enfant) - Acte modificatif de la régie (Abroge et remplace la décision n° D24_015 du 25 janvier 2024) (Mise en ligne le 21/10/2024)

D24_060 : Régie de recettes et d'avances OPB_RRA_AFFGENE (Affaires générales) - Acte modificatif de la régie (Abroge et remplace la décision n° D24_022 du 25 janvier 2024) (Mise en ligne le 21/10/2024)

D24_061 : Régie de recettes OPB_RR_MEDIATRIOLET (Médiathèque Elsa Triolet) - Acte modificatif de la régie (Abroge et remplace la décision n° D24_018 du 25 janvier 2024) (Mise en ligne le 21/10/2024)

D24_062 : Régie de recettes OPB_RR_ENFANCE – Acte modificatif de la régie (Abroge et remplace la décision n° D24_025 du 25 janvier 2024) (Mise en ligne le 21/10/2024)

D24_064 : Tarifs de l'occupation du domaine public à compter du 1er janvier 2025 (Abroge et remplace les décisions n° D21_001 et n° VILLE_2022DC071) (Mise en ligne le 12/11/2024)

D24_066 : Rendu compte des marchés publics n°4 du 20/08/2024 au 31/10/2024 (Mise en ligne le 15/11/2024)

D24_068 : Demande de subvention auprès de la DRAC Auvergne Rhône-Alpes (Mise en ligne le 19/12/2024)

D24_069 : Régie de recettes OPB_RR_EAJE (Établissements d'Accueil du Jeune Enfant) - Acte modificatif de la régie (Abroge et remplace la décision n° D24_059 du 17 octobre 2024) (Mise en ligne le 19/12/2024)

2023

D23_001 : Rendu compte du règlement des frais et honoraires des avocats, notaires, huissiers de justice et experts du 18/10/2022 au 31/12/2022 (Mise en ligne le 11/01/2023)

D23_002 : Rendu compte des marchés publics n°5 - du 01/10/2022 au 31/12/2022 (Mise en ligne le 10/01/2023)

D23_003 : Rendu compte des délivrances des titres de concessions pour la période du 17 octobre 2022 au 31 décembre 2022 (Mise en ligne le 10/01/2023)

D23_007 : Modification de la régie de recettes « Périscolaire Oullins » - Acte constitutif d’une régie de recettes (abroge et remplace la décision D22_073 du 21 septembre 2022) - Modification du fonds de caisse (Mise en ligne le 09/02/2023)

D23_008 : Rendu compte du règlement des frais et honoraires des avocats, notaires, huissiers de justice et experts du 01/01/2023 au 02/02/2023 (Mise en ligne le 20/02/2023)

D23_009 : Rendu compte des délivrances des titres de concessions pour la période du 17 octobre 2022 au 31 décembre 2022 (Mise en ligne le 20/02/2023)

D23_010 : Décision budgétaire modificative portant virement de crédits de chapitre à chapitre (Mise en ligne le 03/03/2023)

D23_011 : Rendu compte des marchés publics n°1 - du 01/01/2023 au 28/02/2023 (Mise en ligne le 03/03/2023)

D23_012 : Rendu compte des délivrances des titres de concessions pour la période du 1er février 2023 au 28 février 2023 (Mise en ligne le 03/03/2023)

D23_013 : Reprise des concessions tombées dans le domaine communal en 2023 (Mise en ligne le 10/03/2023)

D23_016 : Rendu compte du règlement des frais et honoraires des avocats, notaires, huissiers de justice et experts du 03/02/2023 au 10/03/2023 (Mise en ligne le 24/03/2023)

D23_017 : Tarifs de restauration scolaire et des accueils de loisirs à compter de la rentrée scolaire 2023-2024 (Mise en ligne le 27/04/2023)

D23_018 : Rendu compte des délivrances des titres de concessions pour la période du 1er mars 2023 au 30 avril 2023 (Mise en ligne le 12/05/2023)

D23_019 : Rendu compte du règlement des frais et honoraires des avocats, notaires, huissiers de justice et experts du 15/03/2023 au 04/05/2023 (Mise en ligne le 12/05/2023)

D23_020 : Rendu compte des marchés publics n°2 - du 01/03/2023 au 30/04/2023 (Mise en ligne le 16/05/2023)

D23_022 : Versement prime candidats MAPA MOE Marie Curie (Mise en ligne le 25/05/2023)

D23_023 : Souscription auprès de la Banque Postale d'une ligne de trésorerie (Mise en ligne le 26/06/2023)

D23_024 : Cession du véhicule utilitaire Nissan des espaces verts immatriculé 5903XJ69 dans le cadre d'un renouvellement (Mise en ligne le 11/09/2023)

D23_025 : Cession du véhicule 2 roues Peugeot Vivacity immatriculé CN951B (Mise en ligne le 11/09/2023)

D23_026 : Rendu compte des marchés publics n°3 - du 01/05/2023 au 31/07/2023 (Mise en ligne le 12/09/2023)

D23_028 : Rendu compte des délivrances des titres de concessions pour la période du 1er mai 2023 au 31 août 2023 (Mise en ligne le 12/09/2023)

D23_029 : Rendu compte du règlement des frais et honoraires des avocats, notaires, huissiers de justice et experts du 05/05/2023 au 28/08/2023 (Mise en ligne le 12/09/2023)

D23_030 : Convention d'occupation précaire d'un immeuble propriété de l'Etat
parcelle AR 20 sis 273 Grande Rue à Oullins (Mise en ligne le 02/11/2023)

D23_031 : Décision budgétaire modificative portant virement de crédits de chapitre à chapitre (Mise en ligne le 02/11/2023)

D23_034 : Rendu compte des marchés publics n°4 - du 01/08/2023 au 31/10/2023 (Mise en ligne le 10/11/2023)

D23_036 : Rendu compte du règlement des frais et honoraires des avocats, notaires, huissiers de justice et experts du 01/09/2023 au 15/11/2023 (Mise en ligne le 23/11/2023)

D23_037 : Suppression de la régie de recettes de la médiathèque de la ville d'Oullins et radiations de ses régisseur, suppléant et mandataires - OULLINS/RR/MEDIATHEQUE (Mise en ligne le 06/12/2023)

D23_038 : Suppression de la régie de recettes pour l'encaissement des droits de stationnement sur le territoire de la Commune et radiation de ses régisseur et suppléant - OULLINS/RR/STATIONNEMENT MEDIATHEQUE (Mise en ligne le 06/12/2023)

D23_039 : Suppression de la régie d'avances évènementiel, relations publiques, réseaux sociaux de la ville de Oullins et radiation de ses régisseur et suppléant - OULLINS/RA/EVENEMENTIEL (Mise en ligne le 06/12/2023)

D23_040 : Suppression de la régie de recettes et d'avances animation jeunesse de la ville de Oullins et radiation de ses régisseur et suppléant - OULLINS/RRA/ANIMATION JEUNESSE (Mise en ligne le 06/12/2023)

D23_041 : Suppression de la régie de recettes et d'avances jumelage de la ville d'Oullins et radiation de ses régisseur, suppléant et mandataire - OULLINS/RRA/JUMELAGE (Mise en ligne le 06/12/2023)

D23_042 : Suppression de la régie de recettes temporaire braderies de la ville d'Oullins et radiation de ses régisseur et suppléant - OULLINS/RR/BRADERIES (Mise en ligne le 06/12/2023)

D23_043 : Suppression de la régie de recettes pour l'encaissement des produits de concessions du cimetière de la ville d'Oullins et radiation de ses régisseur et suppléant - OULLINS/RR/CONCESSIONS FUNERAIRES (Mise en ligne le 06/12/2023)

D23_044 : Suppression pour l'encaissement des droits d'exploitation du stationnement sur voirie et radiation de ses régisseur, suppléant et mandataires - OULLINS/RR/STATIONNEMENT LPA (Mise en ligne le 06/12/2023)

D23_045 : Suppression de la régie de recettes pour la location des salles communales de la ville d'Oullins et radiation de ses régisseur et suppléant - OULLINS/RR/LOCATIONS DE SALLES (Mise en ligne le 06/12/2023)

D23_046 : Suppression de la régie de recettes marchés forains de la ville d'Oullins et radiation de ses régisseur, suppléants et suppléante - OULLINS/RR/MARCHES FORAINS (Mise en ligne le 06/12/2023)

D23_047 : Suppression de la régie de recettes pour l'encaissement des recettes de la piscine municipale de la ville d'Oullins et radiation de ses régisseur, suppléant et mandataire - OULLINS/RR/PISCINE MUNICIPALE (Mise en ligne le 06/12/2023)

D23_048 : Suppression de la régie de recettes vacances de la Ville d'Oullins et radiation de ses régisseur, suppléant et mandataires - OULLINS/RR/VACANCES (Mise en ligne le 06/12/2023)

D23_049 : Suppression de la régie de recettes et d'avances communication de la Ville d'Oullins et radiation de ses régisseur et suppléant - OULLINS/RR/COMMUNICATION (Mise en ligne le 06/12/2023)

D23_050 : Suppression de la régie de recettes périscolaire de la Ville d'Oullins et radiation de ses régisseur et suppléant - OULLINS/RR/PERISCOLAIRE (Mise en ligne le 06/12/2023)

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