Liste des délibérations : télécharger (Mise en ligne le 12/12/2024)

20241210_01 : Modification du nombre des Adjoints de la commune d’Oullins-Pierre-Bénite (Mise en ligne le 12/12/2024)

20241210_02 : Modification des indemnités de fonction des élus la commune nouvelle d'Oullins-Pierre-Bénite (Mise en ligne le 12/12/2024)

20241210_03 : Majoration des indemnités de fonction des élus de la commune nouvelle d'Oullins-Pierre-Bénite (Mise en ligne le 12/12/2024)

Annexe (Mise en ligne le 12/12/2024)

20241210_04 : Remplacement d’une Conseillère municipale au sein d'une commission municipale et des différentes instances (Mise en ligne le 12/12/2024)

20241210_05 : Désignation des membres du premier et du second collège au sein du Conseil d'administration du théâtre de la Renaissance (Mise en ligne le 12/12/2024)

20241210_06 : Décision modificative n°2 du budget primitif 2024 (Mise en ligne le 12/12/2024)

20241210_07 : Autorisation d'engager en investissement entre le 1er janvier 2025 et le vote du budget primitif 2025 (Mise en ligne le 12/12/2024)

20241210_08 : Versement des acomptes 2025 de subventions aux associations et autres organismes (Mise en ligne le 12/12/2024)

20241210_09 : Attribution de crédits non affectés (Mise en ligne le 12/12/2024)

20241210_010 : Transfert de l'actif comptable de la compétence "petite enfance" détenue au CCAS vers le budget général de la ville d'Oullins-Pierre-Bénite (Mise en ligne le 12/12/2024)

20241210_011 : Protocole transactionnel - Compagnie La Maison (Mise en ligne le 12/12/2024)

Annexe : protocole (Mise en ligne le 12/12/2024)

Annexe (Mise en ligne le 12/12/2024)

20241210_012 : SPL Pôle Funéraire Public Métropole de Lyon : modifications statutaires et autorisation du représentant de la Collectivité à participer au vote de l’assemblée générale extraordinaire de la société (Mise en ligne le 12/12/2024)

20241210_013 : Adoption des tarifs du pôle funéraire public à compter du 1er janvier 2025 (Mise en ligne le 12/12/2024)

Annexe : tarifs publics (Mise en ligne le 12/12/2024)

Annexe : tarifs actionnaires (Mise en ligne le 12/12/2024)

20241210_014 : Recrutement agents recenseurs campagne 2025 (Mise en ligne le 12/12/2024)

20241210_015 : Participation de la Collectivité pour le risque santé des agents de la Ville (Mise en ligne le 12/12/2024)

20241210_016 : Adhésion à la convention de participation en matière de protection sociale complémentaire souscrite par le cdg69 pour le risque « prévoyance » et approbation du montant de la participation financière ainsi que de ses modalités de versement (Mise en ligne le 12/12/2024)

Annexe : convention d'adhésion (Mise en ligne le 12/12/2024)

Annexe : avenant n°1 à la convention de participation prévoyance (Mise en ligne le 12/12/2024)

20241210_017 : Règlement intérieur fixant les conditions d’emploi et de rémunération des assistantes maternelles employées par la Ville d’Oullins-Pierre-Bénite (Mise en ligne le 12/12/2024)

Annexe : règlement intérieur (Mise en ligne le 12/12/2024)

20241210_018 : Convention CASC (Comité d’action sociale et culturelle des fonctionnaires territoriaux de la Ville d'Oullins-Pierre-Bénite) (Mise en ligne le 12/12/2024)

Annexe : convention (Mise en ligne le 12/12/2024)

20241210_019 : Approbation du plan de formation 2025 de la Ville d’Oullins-Pierre-Bénite et détermination de la part du budget accordé aux formations exercées au titre du compte personnel de formation (Mise en ligne le 12/12/2024)

Annexe : plan de formation 2025 (Mise en ligne le 12/12/2024)

Annexe : congé pour bilan de compétences (Mise en ligne le 12/12/2024)

Annexe : congé pour formation professionnelle (Mise en ligne le 12/12/2024)

Annexe : congé pour transition professionnelle (Mise en ligne le 12/12/2024)

Annexe : congé pour VAE (Mise en ligne le 12/12/2024)

Annexe : compte personnel de formation (Mise en ligne le 12/12/2024)

20241210_020 : Régime indemnitaire de la filière police municipale – Instauration de l’indemnité spéciale de fonction et d’engagement (ISFE) (Mise en ligne le 12/12/2024)

20241210_021 : Tableau des effectifs au 31/12/2024 (Mise en ligne le 12/12/2024)

Annexe : état du personnel au 31/12/2024 (Mise en ligne le 24/12/2024)

20241210_022 : Congés bonifiés (Mise en ligne le 12/12/2024)

20241210_023 : Fixation des taux de promotion pour les avancements de grade (Mise en ligne le 12/12/2024)

20241210_024 : Convention relative à la mise à disposition d’un agent coopérateur CTG (Convention Territoriale Globale) de la Ville d’Oullins-Pierre-Bénite auprès de la Ville de Saint-Genis-Laval (Mise en ligne le 12/12/2024)

Annexe : convention (Mise en ligne le 12/12/2024)

Annexe (Mise en ligne le 12/12/2024)

20241210_025 : Protocole d'exercice du droit syndical (Mise en ligne le 12/12/2024)

Annexe : protocole (Mise en ligne le 12/12/2024)

20241210_026 : Recours au contrat d'apprentissage (Mise en ligne le 12/12/2024)

20241210_027 : Pose de "pavés de mémoire" sur le domaine public et versement d’une subvention à l’association "Stolpersteine en France" (Mise en ligne le 12/12/2024)

20241210_028 : Parrainage 7ème Régiment du Matériel (RMAT) - Adhésion à l’Association des Villes Marraines (Mise en ligne le 12/12/2024)

20241210_029 : Plan énergie 2030 de la Ville d'Oullins-Pierre-Bénite (Mise en ligne le 12/12/2024)

20241210_030 : Fonds de concours pour l'éclairage public (Mise en ligne le 12/12/2024)

20241210_031 : Approbation de la convention relative aux modalités d’exercice de la police spéciale de la publicité en matière d’enseignes avec la Métropole de Lyon (Mise en ligne le 12/12/2024)

Annexe : convention (Mise en ligne le 12/12/2024)

20241210_032 : Avis du Conseil municipal sur la liste des autorisations d'ouverture dominicale pour l'année 2025 (Mise en ligne le 12/12/2024)

20241210_033 : Convention de partenariat défilé biennale de la danse 2025 (Mise en ligne le 12/12/2024)

Annexe : convention (Mise en ligne le 12/12/2024)

20241210_034 : Convention de résidence artistique - Compagnie STYLISTIK (Mise en ligne le 12/12/2024)

Annexe : convention (Mise en ligne le 12/12/2024)

20241210_035 : Approbation de la Déclaration métropolitaine de coopération culturelle entre l’Etat, la Métropole de Lyon, les communes signataires et le Grand Parc de Miribel Jonage (Mise en ligne le 12/12/2024)

Annexe : déclaration métropolitaine de coopération culturelle (Mise en ligne le 12/12/2024)

20241210_036 : Convention association "JejoueMot'"/ Ville Oullins-Pierre-Bénite (Mise en ligne le 12/12/2024)

Annexe : convention (Mise en ligne le 12/12/2024)

20241210_037 : Convention de partenariat avec Soliha pour le soutien à domicile et l’amélioration de l’habitat des personnes âgées ou en situation de handicap (Mise en ligne le 12/12/2024)

Annexe : convention (Mise en ligne le 12/12/2024)

20241210_038 : Convention de participation financière du Programme d’Intérêt Général Métropolitain de Lutte contre l’Habitat Indigne (Mise en ligne le 12/12/2024)

Annexe : convention (Mise en ligne le 12/12/2024)

20241210_039 : Convention de partenariat avec le collège Brossolette pour la mise en place du Dispositif Relais Interne "DRI" (Mise en ligne le 12/12/2024)

Annexe : convention (Mise en ligne le 12/12/2024)

20241210_040 : Convention de Gestion Sociale et Urbaine de Proximité Métropolitaine 2024-2030 (Mise en ligne le 12/12/2024)

Annexe : convention (Mise en ligne le 12/12/2024)

20241210_041 : Vœu pour l'installation de boîtes aux lettres de détection de violences faites aux enfants (Mise en ligne le 12/12/2024)

20241210_042 : Vœu pour l’attribution du nom de Madeleine RIFFAUD à l’une des voies de la Commune (Mise en ligne le 12/12/2024)

20241210_043 : Attribution d'une subvention d'équipement au Centre de santé Benoît Frachon (Mise en ligne le 12/12/2024)

Liste des délibérations : télécharger (Mise en ligne le 07/10/2024)

20241001_01 : Attributions de crédits non affectés (Mise en ligne le 07/10/2024)

20241001_02 : Admissions en non valeurs pour l'année 2024  (Mise en ligne le 07/10/2024)

20241001_03 : Décision modificative n°1 du budget primitif pour l'exercice 2024  (Mise en ligne le 07/10/2024)

20241001_04 : Demande de garantie d'emprunt de la société ICF HABITAT - Sud-Est Méditerranée, dans le cadre de l'aménagement de l'îlot Charton 69600 Oullins-Pierre-Bénite pour la construction de 39 logements collectifs locatifs sociaux en 20 PLUS, 12 PLAI et 7 PLS (Mise en ligne le 07/10/2024)

20241001_05 : Demande de garantie d'emprunt de la société VILOGIA pour la démolition et la construction de 45 logements OPTIDOM : 14 PLUS et PLAI et 31 PLS au 22, rue Emile Zola à Oullins-Pierre-Bénite (69310)  (Mise en ligne le 07/10/2024)

20241001_06 : Demande de garantie d'emprunt de la société VILOGIA pour une acquisition en VEFA de 5 logements situés 32 Grande rue à Oullins-Pierre-Bénite (69600)  (Mise en ligne le 07/10/2024)

20241001_07 : Demande de garantie d'emprunt pour l'acquisition par la société ALLIADE HABITAT de 13 logements locatifs sociaux situés 23 rue Pierre Semard à Oullins-Pierre-Bénite (69600) (Mise en ligne le 07/10/2024)

20241001_08 : Demande de garantie d'emprunt par la société ALLIADE HABITAT pour l’acquisition-amélioration de 5 logements locatifs sociaux situés 71/73 rue Roger Salengro à Oullins-Pierre-Bénite (69310) (Mise en ligne le 07/10/2024)

20241001_09 : Proposition d'étude relative à la requalification du stade du Brotillon et demande de subvention dans le cadre du Fonds Vert (Mise en ligne le 07/10/2024)

20241001_10 : Rapports annuels 2023 du délégataire et du mandataire – SPL Pôle funéraire public (Mise en ligne le 07/10/2024)

Annexe : rapport annuel mandataires 2023 (Mise en ligne le 07/10/2024)

Annexe : rapport annuel de gestion 2023 (Mise en ligne le 07/10/2024)

Annexe : rapport annuel délégataire 2023 (Mise en ligne le 07/10/2024)

Annexe : comptes annuels 2023 (Mise en ligne le 07/10/2024)

Annexe : rapport du commissaire aux comptes (Mise en ligne le 07/10/2024)

20241001_11 : Adhésion au contrat-cadre titres restaurant et prestations d’actions sociales du CDG69 (Mise en ligne le 07/10/2024)

Annexe : convention d'adhésion (Mise en ligne le 07/10/2024)

20241001_12 : Actualisation du cadre tarifaire, réglementaire et organisationnel de certaines missions pluriannuelles proposées par le cdg69 dans le cadre d’une convention unique (Mise en ligne le 07/10/2024)

Annexe : convention unique

20241001_13 : Adhésion à la mission de médiation préalable obligatoire en matière de litiges de la fonction publique territoriale proposée par le cdg69 (Mise en ligne le 07/10/2024)

Annexe : convention (Mise en ligne le 07/10/2024)

20241001_14 : Assurance contre les risques financiers liés au régime de protection sociale du personnel et convention de gestion administrative des dossiers de sinistres par le cdg69 (Mise en ligne le 07/10/2024)

Annexe : convention (Mise en ligne le 07/10/2024)

20241001_15 : Mise en place d’un forfait mobilités durables en faveur des agents municipaux (Mise en ligne le 07/10/2024)

20241001_16 : Rémunération des intervenants participant aux masterclass organisées par l’école de musique pour la validation des passages de cycles (Mise en ligne le 07/10/2024)

20241001_17 : Modification du tableau des effectifs (Mise en ligne le 07/10/2024)

20241001_18 : Renouvellement de la convention pour l’exploitation du distributeur de billets au 103 boulevard Émile Zola entre la ville et la société 2SF (nouvel opérateur) (Mise en ligne le 07/10/2024)

Annexe : contrat (Mise en ligne le 07/10/2024)

20241001_19 : Création de la commission des marchés forains d’Oullins-Pierre-Bénite (Mise en ligne le 07/10/2024)

20241001_20 : Outil de veille et observation en copropriétés (VOC) - Convention de mise à disposition aux communes partenaires du programme opérationnel de prévention et d'accompagnement en copropriétés (POPAC) (Mise en ligne le 07/10/2024)

Annexe : convention de mise à disposition de l'outil de veille et d'observation des copropriétés (Mise en ligne le 07/10/2024)

Annexe : grille de vulnérabilité synthétique (Mise en ligne le 07/10/2024)

Annexe : grille de pondération (Mise en ligne le 07/10/2024)

20241001_21 : Convention tripartite Orchestre à l'école (Mise en ligne le 07/10/2024)

Annexe : convention (Mise en ligne le 07/10/2024)

20241001_22 : Convention de résidence artistique - Compagnie cirque du grand Lyon (Mise en ligne le 07/10/2024)

Annexe : convention (Mise en ligne le 07/10/2024)

20241001_23 : Attribution d'une subvention « Bourse Initiatives Jeunes 2024 » (Mise en ligne le 07/10/2024)

20241001_24 : Recrutement et rémunération des enseignants dans le cadre des accueils périscolaires (Mise en ligne le 07/10/2024)

20241001_25 : Modification des périmètres scolaires de la commune nouvelle Oullins-Pierre-Bénite (Mise en ligne le 07/10/2024)

Annexe : périmètres scolaires (Mise en ligne le 07/10/2024)

20241001_26 : Conventions de participation aux frais scolaires avec les communes voisines (année 2023-2024) (Mise en ligne le 07/10/2024)

Annexe : convention avec la ville de Brignais (Mise en ligne le 07/10/2024)

Annexe : convention avec la ville de Chaponost (Mise en ligne le 07/10/2024)

Annexe : convention avec la ville de Francheville (Mise en ligne le 07/10/2024)

Annexe : convention avec la ville d'Irigny (Mise en ligne le 07/10/2024)

Annexe : convention avec la ville de la Mulatière (Mise en ligne le 07/10/2024)

Annexe : convention avec la ville de Sainte Foy Lès Lyon (Mise en ligne le 07/10/2024)

Annexe : convention avec la ville de Saint Genis Laval (Mise en ligne le 07/10/2024)

20241001_27 : Renouvellement de la convention de partenariat pour la réservation de places en crèche avec le groupe Babilou (Mise en ligne le 07/10/2024)

Annexe : convention (Mise en ligne le 07/10/2024)

20241001_28 : Règlement intérieur fixant les modalités d'attribution des places en établissement d'accueil du jeune enfant (Mise en ligne le 07/10/2024)

Annexe : règlement (Mise en ligne le 07/10/2024)

Annexe au règlement (Mise en ligne le 07/10/2024)

20241001_29 : Modalités d’attribution d’une aide à la formation BAFA (Mise en ligne le 07/10/2024)

20241001_30 : Signature de la convention de partenariat avec la Ligue Contre le Cancer portant sur les espaces sans tabac (Mise en ligne le 07/10/2024)

Annexe : convention (Mise en ligne le 07/10/2024)

Liste des délibérations : télécharger (Mise en ligne le 26/07/2024)

20240725_1 - Voeu relatif à la mise en sens unique de la Grande Rue entre la rue du Perron et le pont d’Oullins - Voeu présenté par le groupe "100% fiers d'Oullins-Pierre-Bénite" (Mise en ligne le 26/07/2024)

Liste des délibérations (Mise en ligne le 08/07/2024)

20240702_01 : Exonération de taxe foncière sur les propriétés bâties suite à travaux de rénovations énergétiques sur des biens immobiliers anciens (Mise en ligne le 08/07/2024)

20240702_02 : Abrogation de la délibération n°20210708_4 du 8 juillet 2021 relative à l'exonération temporaire de 2 ans de la taxe foncière sur les propriétés bâties à hauteur de 40% pour les nouvelles constructions à usage de locaux d'habitation et de locaux professionnels (Mise en ligne le 08/07/2024)

20240702_03 : Attributions de crédits non affectés (Mise en ligne le 08/07/2024)

20240702_04 : Demande de garantie d'emprunt pour la société VILOGIA (Mise en ligne le 08/07/2024)

Annexe (Mise en ligne le 08/07/2024)

20240702_05 : Attribution d'une subvention exceptionnelle au Centre de Santé Benoit Frachon (Mise en ligne le 08/07/2024)

20240702_06 : Vote des subventions dans le cadre du Fonds d'aide aux projets associatifs (FAPA) (Mise en ligne le 08/07/2024)

20240702_07 : Adhésion à la centrale d'achat public au réseau des acheteurs hospitaliers (RESAH) (Mise en ligne le 08/07/2024)

Annexe : bulletin adhésion (Mise en ligne le 08/07/2024)

20240702_08 : Modification du tableau des effectifs (Mise en ligne le 08/07/2024)

20240702_09 : Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, Sujétions, Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP) (Mise en ligne le 08/07/2024)

Annexe : GROUPES DE FONCTIONS A (Mise en ligne le 08/07/2024)

Annexe : GROUPES DE FONCTIONS B (Mise en ligne le 08/07/2024)

Annexe : GROUPES DE FONCTIONS C (Mise en ligne le 08/07/2024)

20240702_10 : Mise en place d'une prime d'intéressement à la performance collective pour les agents de la filière sécurité (Mise en ligne le 08/07/2024)

20240702_11 : Règlement intérieur du temps de travail de la collectivité (Mise en ligne le 08/07/2024)

Annexe : règlement (Mise en ligne le 08/07/2024)

20240702_12 : Annexe au règlement intérieur du temps de travail : mise en place de jours de pénibilité pour les agents de la Ville et le CCAS d’Oullins-Pierre-Bénite (Mise en ligne le 08/07/2024)

Annexe : sujétions et modalités de prise en compte (Mise en ligne le 08/07/2024)

20240702_13 : Annexe au règlement intérieur du temps de travail : temps de travail dans les établissements d'accueil des jeunes enfants, temps de travail des personnels intervenant dans les écoles (ATSEM et agents d'entretien) et temps de travail du personnel d'animation (Mise en ligne le 08/07/2024)

20240702_14 : Annexe au règlement intérieur du temps de travail : temps de travail des agents travaillant à la piscine (Mise en ligne le 08/07/2024)

20240702_15 : Modalités de fonctionnement du Compte Epargne Temps (CET) au sein de la collectivité (Mise en ligne le 08/07/2024)

20240702_16 : Régime des astreintes de la ville d'Oullins-Pierre-Bénite (Mise en ligne le 08/07/2024)

20240702_17 : Recrutement en contrat d’engagement éducatif (CEE) (Mise en ligne le 08/07/2024)

20240702_18 : Mise en place des indemnités forfaitaires complémentaires pour élections (IFCE) en vue des élections européennes et législatives 2024 (Mise en ligne le 08/07/2024)

20240702_19 : Extension de la vidéo-verbalisation sur la Commune (Mise en ligne le 08/07/2024)

20240702_20 : Convention de coopération des polices municipales de Saint-Genis-Laval et de Oullins-Pierre-Bénite par mise à disposition ponctuelle d'agents (Mise en ligne le 08/07/2024)

Annexe : convention de coopération (Mise en ligne le 08/07/2024)

20240702_21 : Mise en place d'un système d'alerte pour les commerçants (Mise en ligne le 08/07/2024)

Annexe : convention de partenariat (Mise en ligne le 08/07/2024)

20240702_22 : Construction d'une halle sportive au sein de la ZAC de la Saulaie - Lancement du concours de maîtrise d’œuvre restreint sur esquisse et élection d'une commission d'appel d'offres ad hoc (Mise en ligne le 08/07/2024)

20240702_23 : Construction d'un centre aquatique au sein de la ZAC de la Saulaie - Lancement du concours de maîtrise d’œuvre restreint sur esquisse et élection d'une commission d'appel d'offres ad hoc (Mise en ligne le 08/07/2024)

20240702_24 : Participation financière à l'opération de construction neuve de 55 logements logements locatifs sociaux par ICF Habitat Sud Est Méditerranée pour l'ilot Rue Aynard/Jacquard et Cordier à Oullins-Pierre-Bénite 69600 (Mise en ligne le 08/07/2024)

Annexe : convention (Mise en ligne le 08/07/2024)

20240702_25 : Participation financière à l'opération de réalisation de 39 logements locatifs sociaux par ICF HABITAT au 118, rue Charton/91, rue du Perron à Oullins-Pierre-Bénite (69600) (Mise en ligne le 08/07/2024)

Annexe : convention (Mise en ligne le 08/07/2024)

20240702_26 : Instauration du permis de démolir sur le territoire de la commune d'Oullins-Pierre-Bénite (Mise en ligne le 08/07/2024)

20240702_27 : Adhésion de la Ville d'Oullins-Pierre-Bénite à l'association AMARIS (Mise en ligne le 08/07/2024)

20240702_28 : Convention de délégation de gestion 2024 pour le Projet Nature Yzeron Aval (Mise en ligne le 08/07/2024)

Annexe : convention (Mise en ligne le 08/07/2024)

20240702_29 : Convention relative à l'aménagement et à l'entretien des chemins de randonnées inscrits au Plan Départemental et Métropolitains des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDMIPR) (Mise en ligne le 08/07/2024)

Annexe (Mise en ligne le 08/07/2024)

20240702_30 : Création de Conseils de quartier (Mise en ligne le 08/07/2024)

Annexe : charte (Mise en ligne le 08/07/2024)

20240702_31 : Conventions pour l'établissement du forfait communal pour les élèves d'Oullins-Pierre-Bénite inscrits dans les écoles maternelles et élémentaires privées Notre Dame du Bon Conseil et Fleury Marceau (année scolaire 2023-2024) (Mise en ligne le 08/07/2024)

Annexe : convention (Mise en ligne le 08/07/2024)

20240702_32 : Accompagnement financier des familles pour l’inscription de leurs enfants dans les associations - Coup d'pouce Sport et Culture (Mise en ligne le 08/07/2024)

20240702_33 : Attribution d'une subvention à l'association sportive CASCOL Gymnastique (Mise en ligne le 08/07/2024)

20240702_34 : Attribution d'une subvention à la société sportive LYONSO BASKET (Mise en ligne le 08/07/2024)

Annexe (Mise en ligne le 08/07/2024)

20240702_35 : Subventions Mission Locale et conventions avec la Métropole et la Mission locale pour la gestion du fonds d'aide aux jeunes - Année 2024 (Mise en ligne le 08/07/2024)

Annexe : convention Mission Locale (Mise en ligne le 08/07/2024)

Annexe  : convention FLIAJ (Mise en ligne le 08/07/2024)

20240702_36 : Convention de partenariat dans le cadre de l'organisation de séjours enfants/jeunes entre l'association HUMATOPIE et la Commune d'Oullins-Pierre-Bénite du 3 juillet au 1er août 2024 (Mise en ligne le 08/07/2024)

Annexe : convention de partenariat (Mise en ligne le 08/07/2024)

20240702_37 : Signature de la charte ville ambassadrice du don d’organes (Mise en ligne le 08/07/2024)

Annexe : charte (Mise en ligne le 08/07/2024)

20240702_38 : Approbation de la programmation politique de la ville 2024 (Mise en ligne le 08/07/2024)

Annexe : programmation (Mise en ligne le 08/07/2024)

20240702_39 : Règlement intérieur des aides spécifiques du Programme d'Intérêt Général (Mise en ligne le 08/07/2024)

Annexe : convention copropriétés (Mise en ligne le 08/07/2024)

Annexe  : convention monopropriétés (Mise en ligne le 08/07/2024)

Annexe : règlement intérieur des aides spécifiques communales (Mise en ligne le 08/07/2024)

Liste des délibérations (Mise en ligne le 12/04/2024)

20240409_01 : Compte-rendu des Décisions du Maire (Mise en ligne le 12/04/2024)

20240409_02 : Compte administratif 2023 de la Commune de Oullins (Mise en ligne le 12/04/2024)

Annexe : Compte administratif 2023 de la Commune de Oullins (Mise en ligne le 12/04/2024)

20240409_03 : Compte administratif 2023 de la Commune de Pierre-Bénite (Mise en ligne le 12/04/2024)

Annexe : Compte administratif 2023 de la Commune de Pierre-Bénite (Mise en ligne le 12/04/2024)

20240409_04 : Compte administratif 2023 du budget annexe culture de la Commune de Pierre-Bénite (Mise en ligne le 12/04/2024)

Annexe : Compte administratif 2023 du budget annexe culture de la Commune de Pierre-Bénite (Mise en ligne le 12/04/2024)

20240409_05 : Compte de gestion 2023 de la Commune de Oullins (Mise en ligne le 12/04/2024)

Annexe : Compte de gestion 2023 de la Commune de Oullins (Mise en ligne le 12/04/2024)

20240409_06 : Compte de gestion 2023 de la Commune de Pierre-Bénite (Mise en ligne le 12/04/2024)

Annexe : Compte de gestion 2023 de la Commune de Pierre-Bénite (Mise en ligne le 12/04/2024)

20240409_07 : Compte de gestion 2023 du budget annexe culture 2023 de la Commune de Pierre-Bénite (Mise en ligne le 12/04/2024)

Annexe : Compte de gestion 2023 du budget annexe culture 2023 de la Commune de Pierre-Bénite (Mise en ligne le 12/04/2024)

20240409_08 : Affectation des résultats 2023 de la Commune de Oullins, de la Commune de Pierre-Bénite et de son budget annexe Culture au budget de la Commune de Oullins-Pierre-Bénite (Mise en ligne le 12/04/2024)

20240409_09 : Fixation des taux d'imposition pour l'exercice 2024 de la commune déléguée d'Oullins, sur la base des taux d'imposition 2023 de la Ville de Oullins (Mise en ligne le 12/04/2024)

20240409_010 : Fixation des taux d'imposition pour l'exercice 2024 de la commune déléguée de Pierre-Bénite, sur la base des taux d'imposition 2023 de la Ville de Pierre-Bénite (Mise en ligne le 12/04/2024)

20240409_011 : Budget primitif 2024 de la Commune de Oullins-Pierre-Bénite (Mise en ligne le 12/04/2024)

Annexe : Budget primitif 2024 de la Commune de Oullins-Pierre-Bénite (Mise en ligne le 12/04/2024)

20240409_012 : Attribution de crédits non affectés (Mise en ligne le 12/04/2024)

20240409_013 : Assurance contre les risques financiers liés au régime de protection sociale du personnel (Mise en ligne le 12/04/2024)

20240409_014 : Prestations interministérielles d’action sociale à réglementation commune (Mise en ligne le 12/04/2024)

20240409_015 : Prise en charge des frais de déplacement (Mise en ligne le 12/04/2024)

20240409_016 : Majoration de la Nouvelle Bonification Indiciaire (NBI) (Mise en ligne le 12/04/2024)

20240409_017 : Subventions de fonctionnement inférieures à 23 000 € apportées par la Commune pour l'année 2024 (Mise en ligne le 12/04/2024)

Annexe : modèle de notification (Mise en ligne le 12/04/2024)

Annexe : modèle de notification (Mise en ligne le 12/04/2024)

20240409_018 : Subventions de fonctionnement supérieures à 23 000 € et subventions d'investissement apportées par la Commune pour l'année 2024 (Mise en ligne le 12/04/2024)

Annexe : convention d'objectifs type (Mise en ligne le 12/04/2024)

Annexe : convention ACSO 2024 (Mise en ligne le 12/04/2024)

Annexe : convention Echanges Francophones 2024 (Mise en ligne le 12/04/2024)

Annexe : avenant n°1 à la convention d'objectifs avec l'association Echanges Francophones (Mise en ligne le 22/04/2024)

Annexe : avenant n°2 à la convention d'objectifs avec l'association Echanges Francophones (Mise en ligne le 01/10/2024)

Annexe : convention Ludothèque 2024 (Mise en ligne le 12/04/2024)

Annexe : convention Oullins Centre-Ville 2024 (Mise en ligne le 12/04/2024)

20240409_019 : Mise à jour du Plan Départemental et Métropolitain des Itinéraires de Promenade et Randonnée (PDMIPR) (Mise en ligne le 12/04/2024)

Annexe : carte (Mise en ligne le 12/04/2024)

20240409_020 : Approbation du Contrat de Ville métropolitain 2024-2030 - Engagements Quartiers 2030 (Mise en ligne le 12/04/2024)

Annexe : Contrat de Ville métropolitain 2024-2030 - Engagements Quartiers 2030 (Mise en ligne le 12/04/2024)

20240409_021 : Approbation de la Convention locale d'application (CLA) Oullins-Pierre-Bénite 2024 - 2030 (Mise en ligne le 12/04/2024)

Annexe : Convention locale d'application (CLA) Oullins-Pierre-Bénite 2024 - 2030 (Mise en ligne le 12/04/2024)

20240409_022 : Modification du règlement intérieur des accueils périscolaires et extrascolaires à compter de la rentrée scolaire 2024-2025 (Mise en ligne le 12/04/2024)

Annexe : Règlement intérieur des accueils périscolaires et extrascolaires à compter de la rentrée scolaire 2024-2025 (Mise en ligne le 12/04/2024)

20240409_023 : Signature d’une convention avec la SEGAPAL (Société publique locale gestion des espaces publics du Rhône) – Grand Parc de Miribel Jonage pour la mise en place de chantiers jeunes pour l’année 2024 (Mise en ligne le 12/04/2024)

Annexe : Convention (Mise en ligne le 12/04/2024)

20240409_024 : Attribution de subvention « Bourse Initiatives Jeunes 2023/2024 » (Mise en ligne le 12/04/2024)

20240409_025 : Vœu contre l’arrêté DDPP-DREAL2024-19 validant la mise en service de la nouvelle unité de production de l’entreprise DAIKIN (Mise en ligne le 12/04/2024)

Liste des délibérations (Mise en ligne le 15/03/2024)

20240312_1 : Compte-rendu des Décisions du Maire (Mise en ligne le 15/03/2024)

20240312_2 : Adoption du règlement intérieur du Conseil municipal (Mise en ligne le 15/03/2024)

Annexe : règlement intérieur (Mise en ligne le 15/03/2024)

20240312_3 : Rapport d'orientation budgétaire 2024 (Mise en ligne le 15/03/2024)

Annexe : rapport d'orientation budgétaire 2024 (Mise en ligne le 15/03/2024)

20240312_4 : Modification du tableau des effectifs (Mise en ligne le 15/03/2024)

20240312_5 : Régime indemnitaire des agents de police municipale (Mise en ligne le 15/03/2024)

20240312_6 : Adhésion aux missions pluriannuelles proposées par le cdg69 dans le cadre d’une convention unique (Mise en ligne le 15/03/2024)

Annexe 1 : convention unique cdg69 (Mise en ligne le 15/03/2024)

Annexe 2 : Adhésion mission de médecine préventive (Mise en ligne le 15/03/2024)

Annexe 3 : Adhésion mission de médecine statutaire et de contrôle (Mise en ligne le 15/03/2024)

Annexe 4 : Adhésion mission inspection (Mise en ligne le 15/03/2024)

Annexe 5 : Adhésion conseil en droit des collectivités (Mise en ligne le 15/03/2024)

Annexe 6 : Adhésion dossiers de cohortes (Mise en ligne le 15/03/2024)

Annexe 7 : Adhésion mission intérim (Mise en ligne le 15/03/2024)

Annexe 8 : Adhésion élu déontologue (Mise en ligne le 15/03/2024)

20240312_7 : Accueil de jeunes en service civique au sein de la commune (Mise en ligne le 15/03/2024)

20240312_8 : Protocole transactionnel avec Madame Souad VARGAS (Mise en ligne le 15/03/2024)

Annexe : protocole (Mise en ligne le 15/03/2024)

20240312_9 : Maison du Pouvoir d'Achat (Mise en ligne le 15/03/2024)

Annexe (Mise en ligne le 15/03/2024)

20240312_10 : Avenant 1 à la Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage pour la place Anatole France et ses avoisinants à la Métropole (Mise en ligne le 15/03/2024)

Annexe : avenant n°1 (Mise en ligne le 15/03/2024)

20240312_11 : Garantie d'emprunt - Association Echanges Francophones (Mise en ligne le 15/03/2024)

20240312_12 : Mise en place de la gratuité pour les médiathèques d'Oullins-Pierre-Bénite (Mise en ligne le 15/03/2024)

20240312_13 : Convention entre la ville d'Oullins-Pierre-Bénite et le Centre Communal d'Action Sociale d'Oullins-Pierre-Bénite (Mise en ligne le 15/03/2024)

Annexe : convention (Mise en ligne le 15/03/2024)

Liste des délibérations : télécharger (Mise en ligne le 05/02/2024)

20240130_1 : Instauration des commissions thématiques permanentes facultatives et élection des membres (Mise en ligne le 05/02/2024)

20240130_2 : Désignation des conseillers municipaux en qualité de représentants de la commune auprès des instances d'associations et d'organismes extérieurs (Mise en ligne le 05/02/2024)

20240130_3 : Désignation des conseillers municipaux en qualité de représentants de la commune auprès des Conseils d'établissements d'enseignement (Mise en ligne le 05/02/2024)

20240130_4 : Fixation du nombre de membres et désignation des représentants de la commission consultative des services publics locaux (Mise en ligne le 05/02/2024)

20240130_5 : Élection des représentants du Conseil municipal à la Commission de délégations des services publics (Mise en ligne le 05/02/2024)

20240130_6 : Désignation des membres de la commission communale des impôts directs (CCID) (Mise en ligne le 05/02/2024)

20240130_7 : Désignation des délégués du Conseil municipal au SAGYRC (Syndicat d’Aménagement et de Gestion de l’Yzeron, du Ratier et du Charbonnières) (Mise en ligne le 05/02/2024)

20240130_8 : Désignation des délégués du Conseil municipal au SIGERLy (Syndicat Intercommunal de Gestion des Énergies de la Région Lyonnaise) (Mise en ligne le 05/02/2024)

20240130_9 : Désignation des représentants du Conseil municipal au sein de la commission locale d'évaluation des transferts de charges (Mise en ligne le 05/02/2024)

20240130_10 : Désignation d'un représentant à l'assemblée spéciale des communes actionnaires de la SEMCODA (Mise en ligne le 05/02/2024)

20240130_11 : Nomination du représentant de la Commune au sein de l'assemblée générale de la SPL funéraire (Mise en ligne le 05/02/2024)

20240130_12 : Désignation des membres du comité d'éthique et d'évaluation de la vidéoprotection (Mise en ligne le 05/02/2024)

20240130_13 : Désignation d'un représentant auprès du Conseil d'administration de l'hôpital de Sainte Foy Lès Lyon (Mise en ligne le 05/02/2024)

20240130_14 : Maison Métropolitaine d'Insertion pour l'Emploi (MMIE). Désignation des représentants de la Ville (Mise en ligne le 05/02/2024)

20240130_15 : Dissolution du syndicat rhodanien de développement du câble (SRDC) (Mise en ligne le 05/02/2024)

Annexe : accord de dissolution (Mise en ligne le 05/02/2024)

20240130_16 : Désignation d'un Conseiller municipal en charge des questions de défense (Mise en ligne le 05/02/2024)

20240130_17 : Demande de subvention dans le cadre de la Dotation de Soutien à l'Investissement Local (DSIL) 2024 pour la création d'un restaurant au groupe scolaire Marie-Curie (Mise en ligne le 05/02/2024)

20240130_18 : Exercice du droit à la formation des Conseillers municipaux (Mise en ligne le 05/02/2024)

Annexe : règlement (Mise en ligne le 05/02/2024)

20240130_19 : Attribution des tickets restaurants aux agents de la Commune Nouvelle (Mise en ligne le 05/02/2024)

Annexe : règlement (Mise en ligne le 05/02/2024)

20240130_20 : Création d'un comité social territorial commun entre la ville d'Oullins-Pierre-Bénite et le centre communal d'action sociale d'Oullins-Pierre-Bénite (Mise en ligne le 05/02/2024)

20240130_21 : Fixation des élections professionnelles, du nombre de représentants du personnel au comité social territorial et décision de recueil de l’avis des représentants de la Collectivité (Mise en ligne le 05/02/2024)

20240130_22 : Règlement intérieur du temps de travail des agents de la Ville et du CCAS d’Oullins pierre bénite (Mise en ligne le 05/02/2024)

Annexe : règlement (Mise en ligne le 05/02/2024)

Annexe : règlement (Mise en ligne le 05/02/2024)

20240130_23 : Convention de groupement de commandes permanent entre la commune de Oullins-Pierre-Bénite et le C.C.A.S. de Oullins-Pierre-Bénite (Mise en ligne le 05/02/2024)

Annexe : convention (Mise en ligne le 05/02/2024)

20240130_24 : Adhésion au dispositif de Centrale d'achat territoriale - Approbation du règlement de la Centrale d'achat territoriale - Autorisation de signature de la Convention d'adhésion - Délégation au Maire (Mise en ligne le 05/02/2024)

Annexe : convention (Mise en ligne le 05/02/2024)

Annexe : règlement (Mise en ligne le 05/02/2024)

20240130_25 : Recensement de la population 2024 (Mise en ligne le 05/02/2024)

20240130_26 : Résiliation de la convention intercommunale entre les médiathèques d'Oullins, Saint-Genis Laval et Brignais (Mise en ligne le 05/02/2024)

20240130_27 : Convention de partenariat dans le cadre de l’organisation de séjours enfants/jeunes entre l’association HUMATOPIE et la commune d’Oullins-Pierre-Bénite (Mise en ligne le 05/02/2024)

Annexe : convention (Mise en ligne le 05/02/2024)

20240130_28 : Conventions avec la Société Protectrice des Animaux de Brignais relatives à la stérilisation des chats errants, la fourrière animale et contre la maltraitance animale (Mise en ligne le 05/02/2024)

Annexe : convention (Mise en ligne le 05/02/2024)

Annexe : partenariat maltraitance (Mise en ligne le 05/02/2024)

Annexe : partenariat stérilisation (Mise en ligne le 05/02/2024)

Liste des délibérations : télécharger (Mise en ligne le 06/01/2024)

20240106_1 : Élection du Maire de la commune nouvelle Oullins-Pierre-Bénite (Mise en ligne le 06/01/2024)

20240106_2 : Fixation du nombre d'Adjoints de la commune nouvelle Oullins-Pierre-Bénite (Mise en ligne le 06/01/2024)

20240106_3 : Élection des Adjoints au Maire de la commune nouvelle Oullins-Pierre-Bénite (Mise en ligne le 06/01/2024)

20240106_4 : Création du Conseil communal de la commune déléguée de Pierre-Bénite et (Mise en ligne le 06/01/2024)désignation des conseillers communaux (Mise en ligne le 06/01/2024)

20240106_5 : Fixation du nombre d'Adjoints de la commune déléguée de Pierre-Bénite (Mise en ligne le 06/01/2024)

20240106_6 : Élection des Adjoints au Maire délégué de la commune déléguée de Pierre-Bénite (Mise en ligne le 06/01/2024)

20240106_7 : Délégations données au Maire de la commune nouvelle Oullins-Pierre-Bénite en vertu de l’article L2122-22 du code général des collectivités territoriales (Mise en ligne le 06/01/2024)

20240106_8 : Fixation des indemnités de fonction des élus de la commune nouvelle Oullins-Pierre-Bénite (Mise en ligne le 06/01/2024)

20240106_9 : Majoration des indemnités de fonction des élus de la commune nouvelle Oullins-Pierre-Bénite (Mise en ligne le 06/01/2024)

20240106_10 : Fixation de l'indemnité de fonction au Maire délégué de la commune déléguée d'Oullins (Mise en ligne le 06/01/2024)

20240106_11 : Fixation des indemnités de fonction des adjoints de la commune déléguée de Pierre-Bénite (Mise en ligne le 06/01/2024)

20240106_12 : Création d'un emploi fonctionnel de directeur général des services au sein de la commune nouvelle Oullins-Pierre-Bénite (Mise en ligne le 06/01/2024)

20240106_13 : Création d'un emploi fonctionnel de directeur général adjoint des services au sein de la commune nouvelle Oullins-Pierre-Bénite (Mise en ligne le 06/01/2024)

20240106_14 : Création des emplois de collaborateur de cabinet du Maire de la commune nouvelle Oullins-Pierre-Bénite (Mise en ligne le 06/01/2024)

20240106_15 : Création et composition du Centre Communal d'Action Sociale de la Commune Nouvelle Oullins-Pierre-Bénite (Mise en ligne le 06/01/2024)

20240106_16 : Élection des membres élus au Conseil d'administration du Centre communal d'action sociale (Mise en ligne le 06/01/2024)

20240106_17 : Élection des représentants du Conseil municipal à la Commission d'Appel d'Offres (Mise en ligne le 06/01/2024)

20240106_18 : Transfert de la régie du Théâtre de la Renaissance auprès de la commune nouvelle Oullins-Pierre-Bénite et désignation des membres du Conseil d'administration (Mise en ligne le 06/01/2024)

20240106_19 : Recrutement d'agents contractuels sur emplois permanents et non permanents (Mise en ligne le 06/01/2024)

20240106_20 : Présentation annuelle du tableau des effectifs par cadres d’emplois – situation au 1er janvier 2024 (Mise en ligne le 06/01/2024)

20240106_20_A : Annexe 1 (Mise en ligne le 06/01/2024)

20240106_20_A : Annexe 2 (Mise en ligne le 06/01/2024)

20240106_21 : Dématérialisation des convocations et des dossiers des séances du Conseil municipal de la commune nouvelle Oullins-Pierre-Bénite et du conseil communal de la commune déléguée de Pierre-Bénite (Mise en ligne le 06/01/2024)

20240106_22 : Approbation de la convention de mise en œuvre de la télétransmission des actes en préfecture (Mise en ligne le 06/01/2024)

20240106_22_A : Annexe (Mise en ligne le 06/01/2024)

Liste des délibérations : télécharger

20231214_1 : Décision modificative n°2 du budget 2023 (Mise en ligne le 20/12/2023)

20231214_2 : Attribution de crédits non affectés (Mise en ligne le 20/12/2023)

20231214_3 : Adoption du règlement budgétaire et financier de la Commune Nouvelle de Oullins-Pierre-Bénite (Mise en ligne le 20/12/2023)

Annexe (Mise en ligne le 20/12/2023)

20231214_4 : Durées d'amortissement de la Commune Nouvelle Oullins-Pierre-Bénite (Mise en ligne le 20/12/2023)

20231214_5 : Clôtures d'opérations d'équipement (Mise en ligne le 20/12/2023)

20231214_6 : Autorisation d'engager en investissement entre le 1er janvier 2024 et le vote du budget primitif 2024 (Mise en ligne le 20/12/2023)

20231214_7 : Versement des acomptes 2024 de subventions aux associations (Mise en ligne le 20/12/2023)

20231214_8 : Vote des subventions dans le cadre du Fonds d'aide aux projets associatifs (FAPA) (Mise en ligne le 20/12/2023)

20231214_9 : Demande de subventions à la Région pour l'acquisition de matériel pour la Police Municipale (Mise en ligne le 20/12/2023)

20231214_10 : Demande de subvention à la Région dans le cadre du déménagement et de l’extension du centre de supervision urbain (Mise en ligne le 20/12/2023)

20231214_11 : Renouvellement de la convention de reversement du produit des forfaits post-stationnement avec la Métropole de Lyon (Mise en ligne le 20/12/2023)

Annexe (Mise en ligne le 20/12/2023)

20231214_12 : Renouvellement de la convention avec l'ANTAI relative à la mise en œuvre du forfait post- stationnement (Mise en ligne le 20/12/2023)

Annexe (Mise en ligne le 20/12/2023)

20231214_13 : Adoption des tarifs du Pôle Funéraire Public à compter du 1er janvier 2024

Annexe (Mise en ligne le 20/12/2023)

20231214_14 : Revalorisation de la valeur faciale et du montant de la participation employeur des tickets restaurants (Mise en ligne le 20/12/2023)

20231214_15 : Attribution de chèques cadeaux de Noël aux agents de la Ville d'Oullins (Mise en ligne le 20/12/2023)

20231214_16 : Contrat de Mixité Sociale période 2023-2025 (Mise en ligne le 20/12/2023)

Annexe (Mise en ligne le 20/12/2023)

20231214_17 : Convention de participation financière de la Ville d'Oullins - ZAC de la Saulaie (Mise en ligne le 20/12/2023)

Annexe (Mise en ligne le 20/12/2023)

20231214_18 : Avenant à la convention de gestion du pôle multimodal de la Saulaie (Mise en ligne le 20/12/2023)

Annexe (Mise en ligne le 20/12/2023)

20231214_19 : Avis du Conseil municipal sur la liste des autorisations d'ouverture dominicale pour l'année 2024 (Mise en ligne le 20/12/2023)

20231214_20 : Désignation d'un directeur pour le Théâtre de la Renaissance (Mise en ligne le 20/12/2023)

20231214_21 : Subvention versée à l'association du club de basket-ball LYONSO (Mise en ligne le 20/12/2023)

Annexe (Mise en ligne le 20/12/2023)

20231214_22 : Approbation du Contrat Local de Santé Oullins, Pierre-Bénite, Saint-Genis-Laval

Annexe (Mise en ligne le 20/12/2023)

20231214_23 : Demande de soutien exceptionnel pour la refonte de la Convention Locale d’Application du contrat de ville (Mise en ligne le 20/12/2023)

Annexe (Mise en ligne le 20/12/2023)

20231214_24 : Voeu des élus du groupe "100% Oullins"

Liste des délibération : télécharger

20231108_1 : Réunion du Conseil municipal à huis clos en cours de séance (Mise en ligne le 10/11/2023)

20231108_2 : Création d'une Commune Nouvelle par regroupement des communes d'Oullins et de Pierre-Bénite (Mise en ligne le 10/11/2023)

Annexe 1 : Charte de gouvernance (Mise en ligne le 10/11/2023)

Annexe 2 : Rapport financier (Mise en ligne + affichage en mairie le 10/11/2023)

Annexe 3 : Relevé de décision du conseil social territorial (Mise en ligne le 10/11/2023)

Liste des délibérations : télécharger (Mise en ligne le 05/10/2023)

20230928_1 : Rapports annuels 2022 du délégataire et du mandataire - SPL Pôle Funéraire Public (Mise en ligne le 05/10/2023)

Annexe : Rapport délégataire 2022 SPL (Mise en ligne le 05/10/2023)

Annexes : Rapport mandataire 2022 SPL (Mise en ligne le 05/10/2023)

20230928_2 : Budget général 2023 - Décision modificative n°1 (Mise en ligne le 05/10/2023)

20230928_3 : Attribution de crédits non affectés (Mise en ligne le 05/10/2023)

20230928_4 : Admission de créances en non-valeur (Mise en ligne le 05/10/2023)

20230928_5 : Construction du restaurant scolaire de l'école Marie Curie et demande de subvention (Mise en ligne le 05/10/2023)

20230928_6 : Demande de subvention auprès de la Métropole de Lyon (Conférence Territoriale des Maires) dans le cadre des études relatives aux travaux de réaménagement du passage de la Comery (Mise en ligne le 05/10/2023)

20230928_7 : Demande de subvention auprès de la Métropole de Lyon (Conférence Territoriale des Maires) dans le cadre des travaux de réaménagement du parking Raspail (Mise en ligne le 05/10/2023)

20230928_8 : Demande de subvention auprès de la Métropole de Lyon (Conférence Territoriale des Maires) dans le cadre des travaux de la place Anatole France (Mise en ligne le 05/10/2023)

20230928_9 : Demande de subvention auprès de la Métropole de Lyon (Conférence Territoriale des Maires) dans le cadre des travaux de renforcement et de végétalisation de la Balme du Parc Chabrières (Mise en ligne le 05/10/2023)

20230928_10 : Adoption de la convention d'indemnisation de SODEXO - Protocole d'accord transactionnel (Mise en ligne le 05/10/2023)

Annexe : protocole transactionnel (Mise en ligne le 05/10/2023)

20230928_11 : Modification du tableau des effectifs (Mise en ligne le 05/10/2023)

20230928_12 : Adhésion de la Commune à l’Association des Collectivités Publiques Utilisant des Systèmes d’Information (ACPUSI) (Mise en ligne le 05/10/2023)

20230928_13 : Convention de mise à disposition du Conseiller en ressources humaines du cdg69 pour la réalisation d'une mission d'accompagnement (Mise en ligne le 05/10/2023)

Annexe : convention avec le CDG69 (Mise en ligne le 05/10/2023)

20230928_14 : Mise en place d'une mission d'assistance en gestion des ressources humaines et organisation par le centre de gestion du Rhône et de la Métropole de Lyon (Mise en ligne le 05/10/2023)

Annexe : convention avec le CDG69 (Mise en ligne le 05/10/2023)

20230928_15 : Stationnement payant sur la voie publique - Dérogation au droit d'opposition à la collecte du numéro d'immatriculation des véhicules pour l'achat de tickets de stationnement (Mise en ligne le 05/10/2023)

20230928_16 : Modification de la réglementation du stationnement payant (Mise en ligne le 05/10/2023)

20230928_17 : Guichet numérique métropolitain Toodego - avenant de prolongation de la convention partenariale de mise en oeuvre (Mise en ligne le 05/10/2023)

Annexe : avenant de prolongation (Mise en ligne le 05/10/2023)

20230928_18 : Délimitation d'un périmètre de présence d'un risque de mérule (Mise en ligne le 05/10/2023)

20230928_19 : Participation financière à l'opération de bail à réhabilitation au 94, boulevard Émile Zola à OULLINS (Mise en ligne le 05/10/2023)

Annexe : convention avec SOLIHA (Mise en ligne le 05/10/2023)

20230928_20 : Participation financière à l'opération d'acquisition-amélioration de 16 logements locatifs sociaux par Habitat et Humanisme au 1-3 rue Henri Barbusse à Oullins (Mise en ligne le 05/10/2023)

Annexe : convention avec Habitat et Humanisme (Mise en ligne le 05/10/2023)

20230928_21 : Oullins-La Mulatière - ZAC de la Saulaie – Avis de la commune sur l’étude d’impact actualisée du projet dans le cadre du dossier de réalisation et le dossier de DUP emportant mise en compatibilité du PLUh (Mise en ligne le 05/10/2023)

20230928_22 : Dénomination de l’Allée Francisque Aynard (Mise en ligne le 05/10/2023)

20230928_23 : Conventions pour la plantation et l’entretien de haie(s) et l’entretien de ripisylve(s) dans le cadre du marathon de la biodiversité de la métropole de Lyon (Mise en ligne le 05/10/2023)

Annexe : convention "haies" (Mise en ligne le 05/10/2023)

Annexe : convention "ripisylves" (Mise en ligne le 05/10/2023)

20230928_24 : Convention tripartite Orchestre à l'école (Mise en ligne le 05/10/2023)

Annexe : convention (Mise en ligne le 05/10/2023)

20230928_25 : Avenant à la Convention de partenariat du Défilé de la Biennale de la Danse 2023 (Mise en ligne le 05/10/2023)

Annexe : avenant à la convention (Mise en ligne le 05/10/2023)

20230928_26 : Convention du Programme d’Intérêt Général "Habitat indigne et dégradé" (Mise en ligne le 05/10/2023)

Annexe : convention (Mise en ligne le 05/10/2023)

20230928_27 : Passage à la gestion en flux des réservations des logements sociaux (Mise en ligne le 05/10/2023)

Annexe : Convention type gestion en flux (Mise en ligne le 05/10/2023)

Annexe : Charte partenariale gestion en flux (Mise en ligne le 05/10/2023)

20230928_28 : Fermeture de l'école maternelle du Revoyet (Mise en ligne le 05/10/2023)

20230928_29 : Modification des périmètres scolaires (Mise en ligne le 05/10/2023)

Annexe : liste périmètres par rue (Mise en ligne le 05/10/2023)

Liste des délibérations : télécharger (Mise en ligne le 29/06/2023)

20230622_1 : Évaluation des transferts de charges consécutifs au transfert de la compétence GEMAPI « Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations » (Mise en ligne le 29/06/2023)

Annexe : rapport d'évaluation CLECT du 13 mars 2023 (Mise en ligne le 29/06/2023)

20230622_2 : Attribution de crédits non affectés (Mise en ligne le 29/06/2023)

20230622_3 : Vote des subventions dans le cadre du Fonds d'aide aux projets associatifs (FAPA) (Mise en ligne le 29/06/2023)

20230622_4 : Extension et modification du système de vidéoprotection - Demande de subvention à la Région (Mise en ligne le 29/06/2023)

20230622_5 : Désignation du référent déontologue de l'élu local du cdg69 (Mise en ligne le 29/06/2023)

Annexe : convention d'adhésion cdg69 mission référent déontologue pour les élus (Mise en ligne le 29/06/2023)

Annexe : annexe à la convention (Mise en ligne le 29/06/2023)

20230622_6 : Convention de délégation de gestion 2023 pour le Projet Nature Yzeron Aval (Mise en ligne le 29/06/2023)

Annexe : convention de gestion Yzeron Aval 2023 (Mise en ligne le 29/06/2023)

20230622_7 : Oullins-La Mulatière - ZAC de la Saulaie - Approbation du programme prévisionnel des équipements publics (PEP) (Mise en ligne le 29/06/2023)

Annexe : programme des équipements publics en infrastructures et superstructures (PEP) (Mise en ligne le 29/06/2023)

20230622_8 : Charte locale d'insertion du projet urbain de la Saulaie (Mise en ligne le 29/06/2023)

Annexe : charte (Mise en ligne le 29/06/2023)

20230622_9 : Modification de la demande de participation financière à la réalisation de l'opération d'acquisition-amélioration au 4, rue Pierre Sémard à OULLINS (Mise en ligne le 29/06/2023)

Annexe : convention de participation (Mise en ligne le 29/06/2023)

20230622_10 : Participation financière à l'opération d'acquisition amélioration au 23, rue Pierre Sémard à Oullins (Mise en ligne le 29/06/2023)

Annexe : convention de participation (Mise en ligne le 29/06/2023)

20230622_11 : Demande de subvention Agence Nationale du Sport ; programme national de création de 5 000 équipements sportifs de proximité 2022-2024 (Mise en ligne le 29/06/2023)

20230622_12 : Actualisation des règlements intérieurs des accueils périscolaires, des accueils de loisirs des mercredis et des accueils de loisirs des vacances à compter de la rentrée scolaire 2023-2024 (Mise en ligne le 29/06/2023)

Annexe : règlement intérieur périscolaire (Mise en ligne le 29/06/2023)

Annexe : règlement intérieur mercredi (Mise en ligne le 29/06/2023)

Annexe : règlement intérieur vacances (Mise en ligne le 29/06/2023)

20230622_13 : Conventions de participation aux frais scolaires avec les communes voisines (année scolaire 2022-2023) (Mise en ligne le 29/06/2023)

Annexe : convention avec les communes voisines (Mise en ligne le 29/06/2023)

20230622_14 : Subventions Mission Locale et conventions avec la Métropole de Lyon et la Mission Locale du Sud Ouest Lyonnais pour la gestion du Fonds Local Intercommunal d'Aides aux Jeunes - Année 2023 (Mise en ligne le 29/06/2023)

Annexe : convention de fonctionnement avec la Mission Locale 2023 (Mise en ligne le 29/06/2023)

Annexe : convention FAJ 2023 (Mise en ligne le 29/06/2023)

20230622_15 : Signature de la charte villes et territoires sans perturbateurs endocriniens (Mise en ligne le 29/06/2023)

Annexe : charte (Mise en ligne le 29/06/2023)

 20230622_16 : Vœu du Conseil municipal - POLLUTION AUX PFAS : transparence et action (Mise en ligne le 29/06/2023)

Liste des délibérations : télécharger (Mise en ligne le 11/04/2023)

20230406_1 : Budget général - Approbation du compte administratif 2022 (Mise en ligne le 11/04/2023)

Annexe : compte administratif 2022 (Mise en ligne le 11/04/2023)

20230406_2 : Budget général - Approbation du compte de gestion 2022 établi par le trésorier payeur de la Ville d'Oullins (Mise en ligne le 11/04/2023)

20230406_3 : Budget général - Affectation du résultat 2022 au budget primitif 2023 (Mise en ligne le 11/04/2023)

20230406_4 : Fixation des taux d'imposition pour l'exercice 2023 (Mise en ligne le 11/04/2023)

20230406_5 : Budget général - Budget primitif pour l'exercice 2023 (Mise en ligne le 11/04/2023)

Annexe : budget primitif 2023 (Mise en ligne le 11/04/2023)

20230406_6 : Attribution de crédits non affectés (Mise en ligne le 11/04/2023)

20230406_7 : Travaux de remplacement de l’éclairage du terrain de tennis Montlouis et demande de subvention (Mise en ligne le 11/04/2023)

20230406_8 : Travaux sur l'éclairage de la grande salle du gymnase Herzog et demande de subvention (Mise en ligne le 11/04/2023)

20230406_9 : Travaux de remplacement des menuiseries extérieures des Maisons Arlès Dufour et des sociétés ainsi que demande de subvention (Mise en ligne le 11/04/2023)

20230406_10 : Travaux de transformation du système de chauffage en pompe à chaleur du stade Merlo et demande de subvention (Mise en ligne le 11/04/2023)

20230406_11 : Travaux d'aménagement du cheminement piétons et cyclistes sur le parking de la Camille et demande de subvention (Mise en ligne le 11/04/2023)

20230406_12 : Subventions de fonctionnement inférieures à 23 000 € apportées par la Commune pour l'année 2023 (Mise en ligne le 11/04/2023)

20230406_13 : Subventions de fonctionnement supérieures à 23 000 € et subventions d'investissement apportées par la Commune pour l'année 2023 (Mise en ligne le 11/04/2023)

Annexe : convention avec l'association Oullins Centre Ville (Mise en ligne le 11/04/2023)

Annexe : convention avec l'association des Centres Sociaux d'Oullins (Mise en ligne le 11/04/2023)

Annexe : convention tripartite avec la CAF et l'association des Centres Sociaux d'Oullins (Mise en ligne le 11/04/2023)

Annexe : convention avec l'association La Ludothèque (Mise en ligne le 11/04/2023) + annexe

20230406_14 : Attribution subvention exceptionnelle à l'association sportive CASCOL Gymnastique (Mise en ligne le 11/04/2023)

20230406_15 : Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association sportive du Badminton Club d'Oullins (BACO) (Mise en ligne le 11/04/2023)

20230406_16 : Convention relative à la gestion territorialisée des déchets issus des marchés alimentaires et forains (Mise en ligne le 11/04/2023)

Annexe : convention avec la Métropole de Lyon (Mise en ligne le 11/04/2023)

Annexe : Liste des marchés avec quantité de déchets et coûts 2022 (Mise en ligne le 11/04/2023)

20230406_17 : Approbation de la programmation politique de la ville 2023 (Mise en ligne le 11/04/2023)

Annexe : programmation politique de la Ville 2023 (Mise en ligne le 11/04/2023)

20230406_18 : Signature d’une convention avec la SEGAPAL (Société publique locale gestion des espaces publics du Rhône) – Grand Parc de Miribel Jonage pour la mise en place de chantiers jeunes pour l’année 2023 (Mise en ligne le 11/04/2023)

Annexe : convention avec la SEGAPAL (Mise en ligne le 11/04/2023)

20230406_19 : Conventions pour l'établissement du forfait communal pour les élèves Oullinois inscrits dans les écoles maternelles et élémentaires privées Notre Dame du Bon Conseil et Fleury Marceau (année scolaire 2022-2023) (Mise en ligne le 11/04/2023)

Annexe : convention type (Mise en ligne le 11/04/2023)

Liste des délibérations : télécharger (Mise en ligne le 07/03/2023)

20230302_1: Rapport d'orientation budgétaire 2023 (Mise en ligne le 07/03/2023)

Annexe 1 : Rapport d'orientation budgétaire 2023 (Mise en ligne le 07/03/2023)

Annexe 2 : Rapport d'orientation budgétaire 2023 (Mise en ligne le 07/03/2023)

20230302_2 : Attribution d'une bourse initiatives jeunes - association Actes Lyon (Mise en ligne le 07/03/2023)

20230302_3 : Convention de partenariat relative à l'apiculture en milieu urbain (Mise en ligne le 07/03/2023)

Annexe : convention (Mise en ligne le 07/03/2023)

20230302_4 : Candidature au Label 100 % EAC (Éducation Artistique & Culturelle) (Mise en ligne le 07/03/2023)

Annexe : charte EAC (Mise en ligne le 07/03/2023)

20230302_5 : Soutien aux victimes du tremblement de terre en Turquie et en Syrie (Mise en ligne le 07/03/2023)

20230302_6 : Achat groupé d'énergie - Vœu pour la mise en place d'un bouclier tarifaire pour les collectivités locales (Mise en ligne le 07/03/2023)

Liste des délibérations : télécharger (Mise en ligne le 06/02/2023)

20230202_1 : Garantie d'emprunt « ICF SUD-EST MEDITERRANEE SA D'HLM » pour financer la construction de 10 logements collectifs locatifs sociaux situés 69 Boulevard Emile Zola  (Mise en ligne le 06/02/2023)

Annexe : contrat de prêt (Mise en ligne le 06/02/2023)

20230202_2 : Participation financière à l'acquisition de 6 logements locatifs sociaux en Vente en l'Etat Futur d'Achèvement (VEFA) au 59, rue Narcisse Bertholey  (Mise en ligne le 06/02/2023)

Annexe : convention  (Mise en ligne le 06/02/2023)

20230202_3 : Adoption du projet d'aménagement de la cour d'école Jean de la Fontaine et demande de subvention  (Mise en ligne le 06/02/2023)

20230202_4 : Adoption du projet de déploiement d'un plan numérique au sein des Ecoles de la Ville d'Oullins et demande de subvention  (Mise en ligne le 06/02/2023)

20230202_5 : Adoption du projet de mise aux normes des installations de système de sécurité incendie à l'espace Moreaud et du gymnase Maurice Herzog et demande de subvention  (Mise en ligne le 06/02/2023)

20230202_6 : Constitution d'un groupement de commandes pour l'acquisition de fournitures et d'outillages pour les services techniques  (Mise en ligne le 06/02/2023)

Annexe : convention (Mise en ligne le 06/02/2023)

20230202_7 : Voeu présenté par le groupe « 100 % Oullins » : Non à la mise en sens unique de la Grande Rue d'Oullins ! (Mise en ligne le 06/02/2023)

20230202_8 : Voeu présenté par le groupe « 100 % Oullins » : Oui au partage de la voirie, au développement des mobilités pour tous, et aux Voies Lyonnaises (sauf pour la Grande Rue) ! (Mise en ligne le 06/02/2023)

Liste des délibérations : télécharger (Mise en ligne le 06/12/2022)

 20221201_1 : Budget général 2022 - Décision modificative N°3 (Mise en ligne le 06/12/2022)

20221201_2 : Adoption du Règlement Budgétaire et Financier (RBF) (Mise en ligne le 06/12/2022)

Annexe : règlement budgétaire et financier (RBF) (Mise en ligne le 06/12/2022)

20221201_3 : Adoption de la nomenclature M57 à compter du 1er janvier 2023 (Mise en ligne le 06/12/2022)

20221201_4 : Passage à la nomenclature M57 : Modalités de gestion des amortissements (Mise en ligne le 06/12/2022)

Annexe : durée des amortissements en M57 (Mise en ligne le 06/12/2022)

20221201_5 : Autorisation d'engagement des crédits d'investissement avant le vote du budget primitif 2023 (Mise en ligne le 06/12/2022)

20221201_6 : Autorisation d'engagement des acomptes sur les subventions versés aux associations et organismes avant le vote du budget primitif 2023 (Mise en ligne le 06/12/2022)

20221201_7 : Attribution de crédits non affectés (Mise en ligne le 06/12/2022)

20221201_8 : Rapports annuels 2021 du délégataire et du mandataire - SPL Pôle Funéraire Public (Mise en ligne le 06/12/2022)

Annexe : rapport annuel 2021 du délégataire (Mise en ligne le 06/12/2022)

Annexe : rapport annuel 2021 du mandataire (Mise en ligne le 06/12/2022)

20221201_9 : Adoption des tarifs du Pôle Funéraire Public à compter du 1er janvier 2023 (Mise en ligne le 06/12/2022)

Annexe : tarifs 2023 (Mise en ligne le 06/12/2022)

20221201_10 : Recrutement et rémunération des agents recenseurs (Mise en ligne le 06/12/2022)

20221201_11 : Modification du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) (Mise en ligne le 06/12/2022)

Annexe : FIFSEEP (Mise en ligne le 06/12/2022)

20221201_12 : Modification du tableau des effectifs (Mise en ligne le 06/12/2022)

20221201_13 : Recrutement de contractuels sur emplois permanents et non permanents (Mise en ligne le 06/12/2022)

20221201_14 : Présentation annuelle du tableau des effectifs par cadres d’emplois – situation au 1er janvier 2023 (Mise en ligne le 06/12/2022)

Annexe : emplois permanents au 01/01/2023 (Mise en ligne le 06/12/2022)

Annexe : emplois contractuels au 01/01/2023 (Mise en ligne le 06/12/2022)

20221201_15 : Avis du Conseil municipal sur la liste des autorisations d'ouverture dominicale pour l'année 2023 (Mise en ligne le 06/12/2022)

20221201_16 : Participation défilé de la Biennale de la danse (Mise en ligne le 06/12/2022)

Annexe : convention (Mise en ligne le 06/12/2022)

20221201_17 : Demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles Auvergne Rhône-Alpes - Aide à la restauration et à la numérisation des fonds des services d'archives (Mise en ligne le 06/12/2022)

20221201_18 : Voeu " Pour un bouclier tarifaire Energie à destination des collectivités territoriales  (Mise en ligne le 06/12/2022)

20220927_1 : Élection d'un nouvel Adjoint (Mise en ligne le 27 /09/2022)

Liste des délibérations : télécharger (Mise en ligne le 04/10/2022)

20220927_1 : Élection d'un nouvel Adjoint (Mise en ligne le 27/09/2022)

20220927_2 : Indemnités du Maire, des Adjoints et des Conseillers délégués (Mise en ligne le 04/10/2022)

> Annexe (Mise en ligne le 04/10/2022)

20220927_3 : Désignation des délégués auprès des instances d'associations et d'organismes extérieurs (Modification pour la Maison des Jeunes et de la Culture) (Mise en ligne le 04/10/2022)

20220927_4 : Remplacement d'un membre du premier collège au sein du Conseil d'administration du théâtre de la Renaissance (Mise en ligne le 04/10/2022)

20220927_5 : Membres du Comité Consultatif Oullinois des Jumelages (CCOJ) (Mise en ligne le 04/10/2022)

20220927_6 : Budget général 2022 - Décision modificative N°2 (Mise en ligne le 04/10/2022)

20220927_7 : Attribution de crédits non affectés (Mise en ligne le 04/10/2022)

20220927_8 : Admission de créances en non-valeur (Mise en ligne le 04/10/2022)

20220927_9 : Projet de territoire pour la Conférence Territoriale des Maires (CTM) des Lônes et Coteaux du Rhône : avis du Conseil municipal (Mise en ligne le 04/10/2022)

Annexe : Projet de territoire (Mise en ligne le 04/10/2022)

20220927_10 : Modification du tableau des effectifs (Mise en ligne le 04/10/2022)

20220927_11 : Convention cadre pour la mise en œuvre d’actions de formation en intra et/ou union entre la délégation Auvergne-Rhône-Alpes du CNFPT et la Ville d’Oullins (Mise en ligne le 04/10/2022)

Annexe : convention (Mise en ligne le 04/10/2022)

20220927_12 : Participation financière à l'opération d'acquisition-amélioration de 16 logements au 1-3 rue Henri Barbusse à Oullins (Mise en ligne le 04/10/2022)

Annexe : convention (Mise en ligne le 04/10/2022)

20220927_13 : Autorisation de signature de deux procès-verbaux de remise d’ouvrage avec le Syndicat Mixte d'Aménagement de Gestion de l'Yzeron, du Ratier et du Charbonnières (SAGYRC) suite à l’aménagement de l’Yzeron au droit du boulevard de l’Yzeron à Oullins (Mise en ligne le 04/10/2022)

Annexe : procès-verbal de remise d'ouvrage - Passerelle Chabrières (Mise en ligne le 04/10/2022)

Annexe : procès-verbal de remise d'ouvrage - Main courante des murs-digues du Bd de l'Yzeron (Mise en ligne le 04/10/2022)

20220927_14 : Convention de partenariat avec Oullins Centre-Ville : mise en place d'une solution numérique dans le cadre du plan France relance - action collective de transformation numérique de l'économie de proximité (Mise en ligne le 04/10/2022)

Annexe : convention (Mise en ligne le 04/10/2022)

20220927_15 : Évolutions du dispositif "Passeport Jeunesse" (Mise en ligne le 04/10/2022)

20220927_16 : Participation financière à l'étude pré-opérationnelle pour la mise en place d'un dispositif de lutte contre l'habitat indigne et dégradé à Oullins (Mise en ligne le 04/10/2022)

Annexe : convention (Mise en ligne le 04/10/2022)

20220927_17 : Convention constitutive du groupement d'intérêt public "Maison Métropolitaine d'Insertion pour l'emploi" - Approbation de l'avenant n°5 (Mise en ligne le 04/10/2022)

Annexe : avenant à la convention (Mise en ligne le 04/10/2022)

20220927_18 : Maison Métropolitaine d'Insertion pour l'Emploi (MMIE). Désignation des représentants de la Ville (Mise en ligne le 04/10/2022)

20220927_19 : Attribution d'une bourse initiative jeunes aux Scouts et Guides de France d'Oullins - La Mulatière (Mise en ligne le 04/10/2022)

Ordre du jour : télécharger

20220623_1 : Budget général 2022 - Décision modificative N°1

20220623_2 : Attribution d'une subvention pour la ludothèque pour l'année 2022

Annexe : convention

20220623_3 : Garantie d'emprunt « ICF SUD-EST MEDITERRANEE SA D'HLM » pour financer la construction de 37 logements Rue du Professeur Calmette à Oullins

Annexe : contrat de prêt

20220623_4 : Garantie d'emprunt « ICF SUD-EST MEDITERRANEE SA D'HLM » pour financer la réhabilitation de 101 logements PAM Cité Jacquard à Oullins

Annexe : contrat de prêt

20220623_5 : Garantie d'emprunt « VILOGIA SOCIETE ANONYME D'HLM » pour financer l'acquisition en VEFA de 2 logements situés 4 rue des Jardins à Oullins

Annexe : contrat de prêt

20220623_6 : Attribution de crédits non affectés

20220623_7 : Convention cadre de coopération entre la MMI'e et la Ville d'Oullins

Annexe : convention

20220623_8 : Modification du tableau des effectifs

20220623_9 : Convention relative à la mise à disposition de personnel du service des archives de la Ville d’Oullins auprès de la Ville de Saint-Genis-Laval

Annexe : convention

20220623_10 : Adhésion à la nouvelle offre du Conseil en Énergie Partagé (CEP) du SIGERLy

Annexe : convention d'adhésion

Annexe : convention "coup de pouce Chauffage des bâtiments tertiaires"

20220623_11 : Convention de partenariat relative à l'apiculture en milieu urbain

Annexe : convention

20220623_12 : Convention de délégation de gestion 2022 pour le Projet Nature Yzeron Aval

Annexe : convention

20220623_13 : 18 rue Louis Aulagne - Résiliation du bail commercial de "La Maison du Pneu"

Annexe : promesse synallagmatique de résiliation de bail

20220623_14 : 18 rue Louis Aulagne - Vente à 6ème Sens des lots de copropriété appartenant à la Commune

Annexe : acte de vente

20220623_15 : Signature du contrat Métropolitain avec l'agence de l'eau "Pour une ville perméable en harmonie avec ses ressources en eau et ses milieux aquatiques - 2022-2024"

Annexe : contrat métropolitain

20220623_16 : Convention de co-financement d'une mesure de relance dédiée aux commerces de proximité

Annexe : convention

20220623_17 : Projet Veduta - convention de partenariat avec la biennale d'art contemporain pour l'année 2022

Annexe : convention

20220623_18 : Conventions de participation aux frais scolaires avec les communes voisines (année 2021-2022)

Annexe : conventions

20220623_19 : Demande de subvention auprès de la Direction interministérielle du numérique (DINUM)

20220623_20 : Subventions Mission Locale et conventions avec la Métropole de Lyon et la Mission Locale du Sud Ouest Lyonnais pour la gestion du Fonds Local Intercommunal d'Aides aux Jeunes - Année 2022

Annexe : convention FLIAJ

Annexe : convention de fonctionnement

20220623_21 : Lancement de la démarche d'élaboration du contrat local de santé et du conseil local de santé mentale

Ordre du jour : télécharger

20220407_1 : Budget Général - Gestion 2021 - Approbation du Compte Administratif 2021

Annexe : compte administratif 2021

20220407_2 : Budget général – Gestion 2021 – Approbation du Compte de gestion 2021 établi par le comptable public de la Ville d’Oullins

20220407_3 : Budget primitif 2022 - Budget général

Annexe : budget primitif 2022

20220407_4 : Fixation des taux d'imposition de l'exercice 2022

20220407_5 : Attribution de crédits non affectés

20220407_6 : Travaux d’accessibilité de l'école maternelle du Golf et demande de subvention

20220407_7 : Travaux de rénovation de la maison des sociétés et demande de subvention

20220407_8 : Travaux de réfection de l’étanchéité de la toiture-terrasse de l’espace Croix Tournus et demande de subvention

20220407_9 : Travaux de rénovation du City Stade du parc du Prado et demande de subvention

20220407_10 : Travaux de remplacement de l’éclairage du terrain de tennis Montlouis et demande de subvention

20220407_11 : Travaux sur l'éclairage de la grande salle du gymnase Herzog et demande de subvention

20220407_12 : Travaux de rénovation énergétique de la Maison Arlès Dufour et demande de subvention

20220407_13 : Restructuration du groupe scolaire de la Glacière et demande de subvention

20220407_14 : Subventions inférieures à 23 000 € apportées par la Commune pour l'année 2022

Annexe : décision attributive "type"

Annexe : convention avec l'association "BACO"

Annexe : convention avec l'association "CASCOL Gym"

Annexe : convention avec l'association "CISAG"

Annexe : convention avec l'association "TCO"

Annexe : Conseillers municipaux membres d'associations

20220407_15 : Subventions supérieures à 23 000 € apportées par la Commune pour l'année 2022

Annexe : convention d'objectifs "type"

Annexe : convention avec l'association "ACSO"

Annexe : convention avec l'association "OCV"

Annexe : Conseillers municipaux membres d'associations

20220407_16 : Création d'un comité social territorial commun entre la ville d'Oullins et le centre communal d'action social d'Oullins

20220407_17 : Fixation du nombre de représentants du personnel au comité social territorial et décision du recueil de l'avis des représentants des collectivités

20220407_18 : Vacation dans le cadre du jumelage avec la ville de Nürtingen

20220407_19 : Modification du tableau des effectifs

20220407_20 : Convention avec un psychologue

Annexe : convention "type" prestation de services

20220407_21 : Extension du système de vidéoprotection - Demande de subvention à la Région Auvergne-Rhône-Alpes

20220407_22 : Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage pour la place Anatole France et ses avoisinants à la Métropole

Annexe : convention

20220407_23 : Société Coopérative d'Intérêt Collectif de la Foncière Solidaire du Grand Lyon

20220407_24 : Participation financière à l'opération d'acquisition-amélioration au 19, Grande rue à Oullins

Annexe : convention

20220407_25 : Réglementation de l'opération "Plantons le décor. A Oullins, végétaliser c'est permis" - Plantations citoyennes

Annexe : convention ville/habitant

Annexe : convention ville/Métropole

20220407_26 : Création d'une bourse chantiers jeunes

Annexe : règlement BCJ

20220407_27 : Approbation de la programmation politique de la ville 2022

Annexe : programmation 2022

Ordre du jour : télécharger

20220210_1 : Rapport d'Orientations Budgétaire

Annexe : synthèse

Annexe : plan égalité femme homme

20220210_2 : Protocole transactionnel B.BLEU

Annexe : protocole

20220210_3 : Dénomination des parkings de la Ville

20220210_4 : Règlement local de publicité (RLP) de la Métropole de Lyon - Avis de la Commune sur l'arrêt de projet

20220210_5 : Avis sur le projet d’amplification de la Zone à Faibles Émissions mobilité (ZFE-m) de la Métropole de Lyon aux véhicules particuliers et deux roues motorisés de Crit’Air 5 et Non classés

20220210_6 : Aide financière pour l’acquisition d’un vélo à assistance électrique

Annexe : convention

20220210_7 : Signature d’une convention avec la SEGAPAL (Société publique locale gestion des espaces publics du Rhône) – Grand Parc de Miribel Jonage pour la mise en place de chantiers jeunes pour l’année 2022

Annexe : convention

20220210_8 : Candidature de la ville d'Oullins au label national "Ville Active et Sportive"

Annexe : règlement

Ordre du jour : télécharger

20211216_1 : Expérimentation du Compte Financier Unique

20211216_2 : Apurement du compte 1069

20211216_3 : Admission de créances en non-valeur

20211216_4 : Budget général 2021 - Décision modificative N°3

20211216_5 : Attribution de crédits non affectés

20211216_6 : Autorisation d'engagement des crédits d'investissement avant le vote du budget primitif 2022

20211216_7 : Autorisation d'engagement des acomptes sur les subventions versés aux associations et organismes avant le vote du budget primitif 2022

20211216_8 : Garantie d'emprunt « Foncière Habitat et Humanisme » pour financer l’opération au 32 Bd Kennedy à OULLINS

Annexe : contrat de prêt

Annexe : taux d'amortissement

20211216_9 : Présentation annuelle du tableau des effectifs par cadres d'emplois - Situation au 31 décembre 2021

Annexe : tableau

20211216_10 : Modification du tableau des effectifs

20211216_11 : Adhésion aux missions pluriannuelles proposées par le Centre de Gestion du Rhône et de la Métropole de Lyon (CDG69) dans le cadre d'une convention unique

Annexe : convention unique

Annexe : convention - Adhésion à la mission médecine préventive

Annexe : convention - Adhésion à la mission médecine statutaire et de contrôle

Annexe : convention - Adhésion à la mission d'inspection

Annexe : convention - Adhésion à la mission intérim

Annexe : convention - Adhésion à la mission conseil en droit des collectivités

Annexe : grille tarifaire

20211216_12 : Nouvelle organisation du temps de travail des agents travaillant en année civile

20211216_13 : Approbation du plan de formation triennal 2022-2024 et détermination des plafonds de prise en charge du compte personnel de formation

Annexe : plan de formation

20211216_14 : Adoption des tarifs du Pôle Funéraire Public à compter du 1er janvier 2022

Annexe : tarifs à compter du 1er janvier 2022

20211216_15 : Avis du Conseil municipal sur la liste des autorisations d'ouverture dominicale pour l'année 2022

20211216_16 : Convention relative au " Pack ADS DEMAT " de la Métropole de Lyon

Annexe : convention Pack ADS Demat

Annexe : pack ADS DEMAT - Annexe 1

Annexe : pack ADS DEMAT - Annexe 2

20211216_17 : Projet Veduta - convention de partenariat avec la biennale d'art contemporain

Annexe : Convention

20211216_18 : Convention intercommunale pour le fonctionnement des médiathèques de Brignais, Oullins et Saint-Genis-Laval pour la période du 1er janvier 2022 au 31 décembre 2024 et tarification intercommunale

Annexe : convention

20211216_19 : Signature d'une convention avec l'association "les restaurants du cœur" pour le don de denrées alimentaires des restaurants scolaires

Annexe : convention

20211216_20 : Convention Territoriale Globale 2021-2025

Annexe : convention

20211216_21 : Voeu présenté par le groupe 100% Oullins "Pour une métropole des communes et des citoyens"

Ordre du jour : télécharger

20211007_1 :  Remplacement d’une Conseillère municipale et modification des représentants au sein des commissions municipales et des différentes instances

20211007_2 : Budget général 2021 - Décision modificative N°2

20211007_3 : Attribution de crédits non affectés

20211007_4 : Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Oullins Centre-Ville

20211007_5 : Exonération de loyers dus par l'association Oullins Entr'Aide

20211007_6 : Contrat de délégation de service public du service extérieur des pompes funèbres à la Société Publique Locale "Pôle Funéraire Public - Métropole de Lyon"

Annexe : contrat de délégation

Annexe : tarifs pôle funéraire public

20211007_7 : Convention de groupement de commandes pour l’acquisition de chemises, pochettes et boites d’archive

Annexe : convention

20211007_8 : Désaffectation et Déclassement de voirie sis parking de la Camille, parcelle AK 584

20211007_9 : Vente d'un délaissé de voirie sis Parking de la Camille, parcelle AK 584

Annexe : compromis de vente

20211007_10 : Participation financière à l'opération d'acquisition amélioration au 4, rue Pierre Sémard à OULLINS

Annexe : convention

20211007_11 : Lancement de l'opération "Plantons le décor. A Oullins, végétaliser c'est permis" - Aide à l'acquisition d'un arbre

Annexe : convention permis de végétaliser

Annexe : formulaire de demande

Annexe : attestation sur l'honneur

20211007_12 : Demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles Auvergne Rhône-Alpes - Aide à la restauration et à la numérisation des fonds des services d'archives

20211007_13 : Vœu présenté par le groupe "100% OULLINS" - Réussir le projet urbain de La Saulaie

Ordre du jour : télécharger

20210915_1 :  Élection des représentants du Conseil municipal à la Commission de délégations des services publics

Ordre du jour : télécharger

20210708_1 : Délégations données au Maire en vertu de l’article L. 2122-22 du code général des collectivités territoriales

20210708_2 : Réaménagement de la dette SFIL

Annexe : offre réaménagement

20210708_3 : Budget général 2021 - Décision modificative N°1

20210708_4 : Exonération temporaire de 2 ans de la taxe foncière sur les propriétés bâties à hauteur de 40% pour les nouvelles constructions à usage de locaux d'habitation et de locaux professionnels

20210708_5 : Taxe foncière sur les propriétés bâties - Exonération temporaire des logements achevés avant le 1er janvier 1989 ayant fait l'objet de dépenses d'équipement en faveur des économies d'énergie

20210708_6 : Mesures de soutien dans le cadre de la crise sanitaire Covid-19 – Exonération des droits de terrasses pour les cafés/restaurants au titre de l'année 2021

20210708_7 : Attribution de crédits non affectés

20210708_8 : Garantie d'emprunt "Organisme de Gestion de l'Enseignement Catholique Fleury-Marceau" pour la mise aux normes (accessibilité PMR)

Annexe : contrat

Annexe : convention de cautionnement

20210708_9 : Avenant n°1 à la convention de financement des travaux du terrain synthétique

Annexe : avenant

20210708_10 : Mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP)

20210708_11 : Modification du tableau des effectifs

20210708_12 : Nouvelle organisation du temps de travail des agents travaillant en année scolaire

20210708_13 : Service extérieur des pompes funèbres : délégation de service public

Annexe : projet de DSP

20210708_14 : Démarche de mise en place d’une stratégie énergétique du patrimoine bâti

Annexe : convention d'adhésion aux activités de Conseil en Energie Partagé entre la commune d'Oullins et le SIGERLy

Annexe : annexe 2021 à la convention

Annexe : EnergieSprong

Annexe : modèle convention "coup de pouce"

20210708_15 : Création d'un restaurant, mise en accessibilité et rénovation énergétique du groupe scolaire Marie Curie - Lancement du concours de maîtrise d’œuvre restreint sur esquisse et élection d'une commission d'appel d'offres ad hoc

20210708_16 : Participation Financière à l'opération de création de 5 logements locatifs sociaux au 32 Grande rue à Oullins

Annexe : convention

20210708_17 : Convention de délégation de gestion 2021 pour le Projet Nature Yzeron Aval

Annexe : convention

20210708_18 : Remise gracieuse sur les factures de restauration des mois de janvier et février 2021

20210708_19 : Conventions de participation aux frais scolaires avec les communes voisines (année 2020-2021)

Annexe : convention avec la ville de Brignais

Annexe : convention avec la ville de Francheville

Annexe : convention avec la ville d'Irigny

Annexe : convention avec la ville de la Mulatière

Annexe : convention avec la ville de Pierre Bénite

Annexe : convention avec la ville de Sainte Foy Lès Lyon

Annexe : convention avec la ville de Saint Genis Laval

20210708_20 : Modification de la carte scolaire

Annexe : périmètre scolaire

20210708_21 : Signature d'une convention avec l'Etat pour la mobilisation d'un poste d'adulte relais à l'école de la Saulaie

 Annexe : convention

20210708_22 : Création d'un Conseil municipal de la Jeunesse

Annexe : règlement intérieur

20210708_23 : Approbation de la programmation politique de la ville 2021

Annexe : programmation 2021

20210708_24 : Subventions Mission Locale et conventions avec la Métropole de Lyon et la Mission Locale du Sud Ouest Lyonnais pour la gestion du Fonds Local Intercommunal d'Aides aux Jeunes - Année 2021

Annexe : convention de fonctionnement

Annexe : convention FLIAJ

20210708_25 : Signature d'une convention entre la Ville d'Oullins et le Centre Communal d'Action Sociale d'Oullins

Annexe : convention

20210708_26 : Voeu présenté par le groupe Le Temps d'Agir " Eteignez vos moteurs sans attendre !"

20210708_27 : Voeu présenté par le groupe Le Temps d'Agir "Redynamisation de la Grande Rue"

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20210401_1 : Modalités d'organisation des séances du Conseil municipal en visioconférence

20210401_2 : Budget Général - Gestion 2020 - Approbation du Compte Administratif 2020

Annexe : compte administratif 2020

20210401_3 : Budget général – Gestion 2020 – Approbation du Compte de gestion 2020 établi par le comptable public de la Ville d’Oullins

Annexe : compte de gestion

20210401_4 : Budget général - Gestion 2020 - Affectation du résultat

20210401_5 : Budget primitif 2021 - Budget général

Annexe : budget primitif 2021

20210401_6 : Fixation des taux d’imposition de l’exercice 2021

20210401_7 : Subventions inférieures à 23 000 € apportées par la Commune pour l'année 2021

Annexe : décision attributive type

Annexe : convention avec l'association "Badmniton Club d'Oullins" - BACO

Annexe : convention avec l'association "Club Intercommunal des Sports Acrobatiques et Gymniques" - CISAG

Annexe : convention avec l'association "Tennis Club d'Oullins" - TCO

20210401_8 : Subventions supérieures à 23 000 € apportées par la Commune pour l'année 2021

Annexe : convention d'objectifs type

Annexe : convention d'objectifs avec l'association "Ludothèque d'Oullins"

Annexe : convention d'objectifs avec l'association "Oullins Centre-Ville"

Annexe : convention d'objectifs avec l'Association des Centres Sociaux d'Oullins (ACSO)

20210401_9 : Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association les Restos du Cœur dans le cadre de la crise sanitaire

20210401_10 : Attribution de crédits non affectés

20210401_11 : Réaménagement de lignes de prêt sur une garantie d’emprunt accordée à la SEMCODA

20210401_12 : Convention d'analyse des bases fiscales avec la DRFIP

Annexe : convention avec la Direction Régionale des Finances Publiques Auvergne Rhône-Alpes et du département du Rhône

20210401_13 : Mise en conformité de l'Hôtel de Ville - mise en place d'un système de sécurité incendie et d'un compartimentage des rez-de-jardin et rez-de-chaussée

20210401_14 : Tarifs TLPE (Taxe Locale sur la Publicité Extérieure) pour l'année civile 2022

20210401_15 : Mise en conformité avec la durée légale du temps de travail à 1607 heures annuelles

20210401_16 : Adhésion au dispositif de centrale d'achat territoriale

Annexe : convention d'adhésion

Annexe : lettre d'engagement

Annexe : règlement

Annexe : gouvernance de la centrale d'achat

20210401_17 : Adhésion au dispositif de centrale d'achat régionale

Annexe : convention d'adhésion

20210401_18 : Déport d'images du Centre de Supervision Urbain vers les centres de commandement des services de l'Etat

Annexe : avenant 1 à la convention de partenariat entre la Ville d'Oullins et l'Etat

20210401_19 : Cahier des charges de rétrocession du fonds de commerce du local situé 20 avenue Jean Jaurès à Oullins

Annexe : cahier des charges

20210401_20 : Déclassement des parcelles AL 402 et AL 403

Annexe : plan parcelles

20210401_21 : Élaboration du Règlement Local de Publicité (RLP) de la Métropole de Lyon - Débat sans vote sur les orientations générales du RLP

Annexe : Règlement Local de Publicité

20210401_22 : Adhésion de la Ville d'Oullins à l'Organisme de Foncier Solidaire (OFS) de la Métropole et désignation de son représentant

20210401_23 : Application du tarif social pour la restauration scolaire à compter du 1er janvier 2021

20210401_24 : Actualisation des règlements intérieurs des accueils périscolaires et de l'accueil de loisirs de la Ville d'Oullins à compter de la rentrée scolaire 2021-2022

Annexe : règlement intérieur des accueils périscolaires

Annexe : règlement intérieur de l'accueil de loisirs le mercredi

20210401_25 : Signature d'une convention pour un accompagnement dans le cadre des exclusions temporaires d'élèves

Annexe : convention de partenariat

Annexe : fiche navette

Annexe : contrat d'accompagnement

20210401_26 : Vœu pour le maintien des établissements hospitaliers publics sur l’ouest de la Métropole lyonnaise

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20210206_1 - Rapport d'Orientations Budgétaires (ROB)

Annexe : Rapport d'Orientations Budgétaires

20210206_2 - Attribution de subventions exceptionnelles aux associations le Secours Populaire et la Croix Rouge dans le cadre de la crise sanitaire

20210602_3 - Avis du Conseil municipal sur le projet de pacte de cohérence métropolitain

Annexe : Pacte de cohérence métropolitain

20210602_4 - Convention de groupement de commandes pour l'acquisition de fournitures de papeterie, travaux manuels, jeux et matériels éducatifs

Annexe : convention

20210602_5 : Convention de groupement de commandes pour la fourniture d'électricité, de gaz naturel et de services associés

Annexe : convention

20210602_6 : Désignation d'un représentant à l'assemblée spéciale des communes actionnaires de la SEMCODA

20210602_7 : Modification du règlement intérieur du cimetière d'Oullins

Annexe : règlement intérieur du Conseil municipal

20210602_8 : Sortie de la Ville d'Oullins du capital de la SPL Lyon Confluence

20210602_9 : Voeu relatif à l'appel des Villes pour soutenir le Traité sur l’interdiction des armes nucléaires

20210602_10 : Vœu des élus du Conseil municipal - Les " rues aux enfants " pour apaiser les abords des écoles

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20201217_1 : Budget général 2020 - Décision modificative N° 2

20201217_2 : Admission de créances en non-valeur

20201217_3 : Attribution de crédits non affectés

20201217_4 : Autorisation d'engagement des crédits d'investissement avant le
vote du budget primitif 2021

20201217_5 : Autorisation d'engagement des acomptes sur les subventions versés
aux associations et organismes avant le vote du budget primitif
2021

20201217_6 : Garantie d'emprunt « Foncière Habitat et Humanisme » pour
financer l’opération au 40 rue Charles Fourrier à OULLINS

20201217_7 : Mise en place d’un forfait mobilités durables en faveur des agents
municipaux

20201217_8 : Modification de la liste des emplois bénéficiaires d’un logement de
fonction

20201217_9 : Expérimentation du télétravail

20201217_10 : Assurance contre les risques financiers liés au régime de protection
sociale du personnel et convention de gestion administrative des
dossiers de sinistres avec le CDG69

Annexe : convention avec le CDG69

20201217_11 : Présentation annuelle du tableau des effectifs par cadres d’emplois
– Situation au 31 décembre 2020

Annexe : état du personnel au 31/12/2020

20201217_12 : Recrutement de contractuels sur emplois permanents et non
permanents

20201217_13 : Modification du tableau des effectifs

20201217_14 : Adhésion au service de médecine statutaire et de contrôle du
CDG69

Annexe : convention avec le CDG69

20201217_15 : Tarifs communaux à compter du 1er janvier 2021

20201217_16 : Avis du Conseil municipal sur la liste des autorisations d'ouverture
dominicale pour l'année 2021

20201217_17 : Renouvellement de la convention avec l'ANTAI relative à la mise en
oeuvre du forfait post-stationnement

Annexe : convention avec ANTAI

20201217_18 : Participation financière à l'opération de construction de 10
logements locatifs sociaux sur la parcelle AI 577 sise au 69,
boulevard Émile Zola à Oullins

Annexe : convention d'attribution de logements sociaux avec le groupe ICF habitat sud méditerranée

20201217_19 : Aide financière pour l’acquisition d’un vélo à assistance électrique

 Annexe : convention type

20201217_20 : Financement de travaux et mise à disposition de locaux communaux
aux associations CASCOL, Cascol rando et Cascol natation

Annexe : Convention avec les associations CASCOL, Cascol natation et Cascol randonnée

Annexe : Offre unilatérale de concours avec l'association CASCOL

20201217_21 : Désignation des membres du second collège du Conseil
d'Administration du Théâtre de la Renaissance

20201217_22 : Renouvellement des membres du Comité Consultatif Oullinois des
Jumelages (CCOJ) et modification du règlement intérieur

Annexe : Règlement intérieur du CCOJ

Annexe : Convention d'accueil / collaborateur occasionnel bénévole

20201217_23 : Avenant de prolongation n°2 de la convention intercommunale pour
le fonctionnement des médiathèques de Brignais, Oullins et Saint-
Genis-Laval jusqu'au 31 décembre 2021

Annexe : Avenant de prolongation

20201217_24 : Renouvellement de la convention avec l'association SOLIHA
(solidaires pour l'habitat) Rhône et Grand-Lyon

Annexe : Convention avec SOLIHA

20201217_25 : Signature d’une convention avec la SEGAPAL (Société publique
locale gestion des espaces publics du Rhône) – Grand Parc de
Miribel Jonage pour la mise en place de chantiers jeunes pour
l’année 2021

Annexe : Convention avec la SEGAPAL

20201217_26 : Adhésion à la charte « Promeneurs du net »

Annexe : Charte promeneurs du net

20201217_27 : Attribution d’un bon cadeau pour les enfants du personnel municipal

20201217_28 : Vœu pour le prolongement du métro B aux sept-Chemins

Annexe : plan

Ordre du jour : télécharger

20201008_1 : Budget général 2020 - Décision modificative N°1

20201008_2 : Attribution de crédits non affectés

20201008_3 : Exonération totale de 3 mois de loyers ou redevances hors charges dus par les associations et SCOP locataires à la Ville d'Oullins, pour les mois de mars, avril et mai 2020

20201008_4 : Dématérialisation des convocations et des dossiers des séances du Conseil municipal

Annexe : convention de mise à disposition de matériel informatique

20201008_5 : Désignation des membres de la commission communale des impôts directs (CCID)

20201008_6 : Conseil syndical du Syndicat mixte ouvert d'aménagement et de gestion de l'Yzeron, du Ratier et du Charbonnières (SAGYRC) - Désignation des représentants du Conseil municipal pour le Bloc de compétences n° 2 : missions complémentaires à la compétence GEMAPI

20201008_7 : Adoption du règlement intérieur du Conseil municipal

Annexe : règlement intérieur du Conseil municipal

20201008_8 : Création d'une zone bleue et d'une zone de stationnement payant dans le quartier de la Saulaie

Annexe : plan

20201008_9 : Parking de la médiathèque : modification des modalités et des conditions d’accès

20201008_10 : Projet de travaux d'aménagements complémentaires de protection contre les inondations. Yzeron - Secteur Ruette Mulet à Francheville. Dossier de demande de DUP - Avis de la Commune

20201008_11 : Régularisation foncière pour implantation de borne de recharge pour véhicules électriques

Annexe : acte de cession gratuite

20201008_12 : Déclassement des parcelles AK 276 et AK 416p

20201008_13 : Participation financière à l'opération de construction de 37 logements sociaux sur le terrain situé 47-53 rue du Professeur Calmette à Oullins

Annexe : convention entre la Ville d'Oullins et la SA d'HLM ICF Habitat Sud Est Méditerranée

20201008_14 : Participation financière à l'opération de rénovation d'un logement en loyer conventionné au 32, boulevard Kennedy à Oullins

Annexe : convention entre la Ville d'Oullins et la Fédération Habitat et Humanisme

20201008_15 : Avenant à la convention d'attribution d'aide financière pour la rénovation énergétique de la copropriété des Ifs

Annexe : avenant à la convention d'attribution d'aide financière entre la Ville d'Oullins et le Syndicat des copropriétaires des Ifs

20201008_16 : renouvellement de l'adhésion au fichier commun du Rhône et désignation des représentants

Annexe : convention d'utilisation entre l'association de gestion du fichier commun de la demande locative sociale du Rhône et la commune d'Oullins

20201008_17 : Demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles Auvergne Rhône-Alpes - Aide à la restauration et à la numérisation des fonds des services d'archives

20201008_18 : Conventions de participation aux frais scolaires avec les communes voisines (année scolaire 2019/2020)

Annexe : convention avec la ville de Brignais

Annexe : convention avec la ville de Chaponost

Annexe : convention avec la ville de Irigny

Annexe : convention avec la ville de La Mulatière

Annexe : convention avec la ville de Pierre Bénite

Annexe : convention avec la ville de Saint Genis Laval

Annexe : convention avec la ville de Francheville

Annexe : convention avec la ville de Sainte Foy Lès Lyon

Ordre du jour 

1 - Délégations données au Maire en vertu de l’article L. 2122-22 du code général des collectivités territoriales

2 - Indemnités du Maire, des Adjoints et des Conseillers délégués

Annexe : tableau récapitulatif des indemnités

3 - Exercice du droit à la formation des Conseillers municipaux

Annexe : règlement intérieur - Exercice du droit à la formation des Conseillers municipaux

4 - Emplois de collaborateurs de Cabinet

5 - Désignation de délégués au Comité National d'Action Sociale (CNAS)

6 - Fixation du nombre d'administrateurs et désignation des membres élus au Conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S)

7 - Election des représentants du Conseil municipal à la Commission d'Appel d'Offres

8 - Désignation des membres du premier collège au sein du Conseil d'administration du théâtre de la Renaissance

9 - Constitution des commissions municipales et désignation de leurs membres

10 - Désignation des délégués du Conseil municipal au SAGYRC (Syndicat d’Aménagement et de Gestion de l’Yzeron, du Ratier et du Charbonnières)

11 - Désignation des délégués du Conseil municipal au SIGERLy (Syndicat Intercommunal de Gestion des Énergies de la Région Lyonnaise)

12 - Désignation des délégués du Conseil municipal au SRDC (Syndicat Rhodanien du Développement du Câble)

13 - Désignation des représentants du Conseil municipal au sein de la commission locale d'évaluation des transferts de charges

14 - Désignation des membres du comité d'éthique et d'évaluation de la vidéoprotection

15 - Fixation du nombre de membres et désignation des représentants de la commission consultative des services publics locaux

16 - Désignation des délégués auprès des instances d'associations et d'organismes extérieurs

17 - Désignation des délégués du Conseil municipal aux Conseils d'établissements d'enseignement

18 - Désignation d'un représentant permanent dans les instances de la Société Publique Locale " Lyon Confluence "

19 - Nomination du représentant de la Commune au sein de l'assemblée générale de la SPL funéraire

20 - Désignation d'un Conseiller municipal en charge des questions de défense

21 - Désignation d'un représentant auprès du Conseil d'administration de l'hôpital de Sainte Foy Lès Lyon

22 - Élection des membres de la commission spéciale du Centre de Supervision Urbain (C.S.U.)

23 - Attribution de crédits non affectés

24 - Convention d’apurement des créances devenues irrécouvrables

Annexe : convention partenariale d'apurement des créances définitivement irrécouvrables

Annexe : plan d'apurement des créances anciennes

25 - Modification du capital social de la SPL Pôle Funéraire

Annexe : modification de la composition du capital social

26 - Subventions inférieures à 23 000 € apportées par la Commune pour l'année 2020

Annexe : décision attributive de subvention type

Annexe : convention d'objectifs avec le  Badminton Club d'Oullins (BACO)

Annexe : convention d'objectifs avec le Club Intercommunal des Sports Acrobatiques et Gymniques (CISAG)

Annexe : convention d'objectifs avec le Tennis Club d'Oullins (TCO)

27 - Subventions supérieures à 23 000 € apportées par la Commune pour l'année 2020

Annexe : convention d'objectifs type

Annexe : convention d'objectifs avec la Ludothèque d'Oullins

Annexe : convention d'objectifs avec Oullins Centre-ville

Annexe : convention d'objectifs avec l'Association des centres Sociaux d'Oullins (ACSO)

28 - Subventions Mission Locale et conventions avec la Métropole de Lyon et la Mission Locale du Sud-Ouest Lyonnais pour la gestion du Fonds Local intercommunal d'Aides aux jeunes - Année 2020

Annexe : convention de fonctionnement année 2020

Annexe : annexe financière

29 - Modification du tableau des effectifs par cadres d'emplois

30 - Attribution d’une prime exceptionnelle en faveur des agents particulièrement mobilisés dans la gestion de la crise sanitaire de Covid-19

31 - Signature d’une convention entre la Ville d’Oullins et le Centre Communal d’Action Sociale d’Oullins (CCAS)

Annexe : convention entre la Ville d'Oullins et le CCAS

32 - Convention de groupement permanent entre la Ville d’Oullins et le Centre Communal d’Action Sociale d’Oullins

Annexe : convention de groupement permanent entre la Ville d'Oullins et le CCAS

33 - Convention de délégation de gestion 2020 pour le Projet Nature Yzeron aval

Annexe : convention de délégation

34 - Renouvellement du contrat du directeur du Théâtre de la Renaissance

35 - Conventions pour l'établissement du forfait communal pour les élèves Oullinois inscrits dans les écoles maternelles et élémentaires privées Notre Dame du Bon Conseil et Fleury Marceau (Années scolaires 2019-2020 / 2020-2021 / 2021-2022)

Annexe : convention avec les écoles maternelles et élémentaires privées Notre Dame du Bon Conseil et Fleury Marceau (Années scolaires 2019-2020 / 2020-2021 / 2021-2022)

36 -Vœu pour construire ensemble l’avenir d’Oullins

1 - Election du Maire 

2 - Fixation du nombre d'adjoints

3 - Election des adjoints

Ordre du jour

1 - Budget Général - Gestion 2019 - Approbation du Compte Administratif 2019

Annexe - Compte Administratif 2019

2 - Budget général – Gestion 2019 – Approbation du Compte de gestion 2019 établi par le comptable public de la Ville d’Oullins

3 - Budget général - Gestion 2019 - Affectation du résultat

4 - Rapport d'Orientations Budgétaires (ROB)

Annexe - Rapport d'Orientations Budgétaires

5 - Budget Primitif 2020 - Budget général

Annexe - Budget Primitif 2020

6 - Fixation des taux d’imposition de l’exercice 2020

7 - Mesures de soutien dans le cadre de la crise sanitaire Covid-19 – Exonération de tarifs communaux 2020

8 - Vote d’un abattement exceptionnel sur la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) 2020 en raison de la crise sanitaire

9 - Délégations données au Maire en vertu de l’article L. 2122-22 du code général des collectivités territoriales

10 - Tarifs communaux pour l'année scolaire 2020/2021 à compter du 1er septembre 2020 et TLPE (Taxe Locale sur la Publicité Extérieure) pour l'année civile 2021

11 - Convention d’adhésion au service de médecine préventive du Cdg69

Annexe - Convention avec le Cdg69

12 - Assurance contre les risques financiers liés au régime de protection sociale du personnel

13 - Convention de groupement permanent entre la Ville d’Oullins et le CCAS d’Oullins

Annexe - Convention de groupement permanent Ville d'Oullins/CCAS d'Oullins

14 - Approbation de la programmation politique de la ville 2020

Annexe - Programmation 2020

15 - Modification des règlements intérieurs de l’accueil de loisirs du mercredi et de l’accueil de loisirs des vacances à compter de la rentrée scolaire 2020-2021

Annexe - Règlement intérieur accueil de loisirs du mercredi à compter de la rentrée scolaire 2020/2021

Annexe - Règlement intérieur accueil de loisirs des vacances à compter de la rentrée scolaire 2020/2021

16 - Actualisation du règlement intérieur des accueils périscolaires de la Ville d’Oullins à compter de la rentrée scolaire 2020-2021

Annexe - Règlement intérieur des accueils périscolaires à compter de la rentrée périscolaire 2020-2021

17 - Signature d’une convention avec la SEGAPAL (Société publique locale gestion des espaces publics du Rhône) – Grand Parc de Miribel Jonage pour la mise en place de chantiers jeunes pour l’année 2020

Annexe - Convention avec la SEGAPAL

Ordre du jour : télécharger

Rapport annuel 2018 du SAGYRC

1 - Budget général 2019 - Décision modificative N°3

2 - Admission de créances en non-valeur

3 - Attribution de crédits non affectés

4 - Autorisation d'engagement des crédits d'investissement avant le vote du budget primitif 2020

5 - Autorisation d'engagement des acomptes sur les subventions versés aux associations avant le vote du budget primitif 2020

6 - Modification du cycle de travail des policiers municipaux

7 - Signature d'une convention de mise à disposition d'installations entre la police municipale et un stand de tir

Annexe

8 - Tarifs communaux 2020

9 - Avis du Conseil municipal sur la liste des autorisations d'ouverture dominicale pour l'année 2020

10 - Stationnement payant : extension des abonnements du Parking Louis Aulagne

11 - Modification du marché de maîtrise d’œuvre pour la restructuration du groupe scolaire de la Glacière

Annexe

12 - Convention constitutive de groupement de commandes conclue entre la ville et le CCAS pour la passation d’un accord-cadre à bons de commande relatif à « la fourniture et la livraison de repas »

Annexe

13 - Communication du rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes (CRC) concernant la gestion de la Société Publique Locale (SPL) Lyon Confluence pour les exercices 2008 à 2016

Annexe

14 - Avis du Conseil municipal sur les modalités de concertation dans le cadre de l'élaboration du PPRT de la Vallée de la Chimie

15 - Adhésion à la charte de l’arrosage du bassin versant de l’Yzeron

Annexe

16 - Adhésion de la Ville d'Oullins au Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET)

Annexe

17 - Avenant de prolongation de la convention intercommunale des médiathèques de Brignais, Oullins et Saint-Genis-Laval

Annexe

18 - Modification du règlement financier régissant le recouvrement des factures de la restauration scolaire et de l'accueil de loisirs du mercredi

Annexe

19 - Demande de subvention Ville Vie Vacances (VVV)

20 - Approbation du Contrat Enfance Jeunesse 2019-2022 entre la Ville et la Caisse d’Allocations Familiales du Rhône (CAF)

Annexe

Annexe

21 - Aide financière pour l’acquisition d’un vélo à assistance électrique

Annexe

Ordre du jour : télécharger

1 - Budget général 2019 - Décision modificative N°2

2 - Attribution de crédits non affectés

3 - Maintien des garanties d'emprunt suite à la cession de 21 logements situés rue Voltaire par la SA HLM CITE NOUVELLE à ALLIADE HABITAT

• Annexe
• Annexe

4 - Demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles Auvergne Rhône-Alpes  - Aide à la restauration et à la numérisation des fonds des services d'archives

5 - Convention de reversement du produit des FPS entre la Métropole de Lyon et la ville d'Oullins

• Annexe
• Annexe

6 - Révision de la politique d'action sociale en faveur du personnel municipal

7 - Participation à la protection sociale complémentaire des agents en santé et en prévoyance

• Annexe

8 - Adhésion au contrat-cadre titres-restaurant du Centre De Gestion du Rhône et de la Métropole de Lyon

• Annexe

9 - Acquisition de la propriété sise 14 rue de la Camille dans le cadre d'une mise en demeure d'acquérir

Ordre du jour : télécharger

1 - Budget général 2019 - Décision modificative N°1

2 - Attribution de crédits non affectés

3 - Réaménagement de lignes de prêt sur une garantie d'emprunt accordée au Groupe Alliade Habitat

Annexe

Annexe

4 - Tarifs communaux pour l'année scolaire 2019/2020 à compter du 1er septembre 2019 et TLPE (Taxe Locale sur la Publicité Extérieure) pour l'année civile 2020

5 - Signature d'une convention avec le Centre de gestion du Rhône et de la Métropole de Lyon pour la réalisation du Document Unique d'Evaluation des Risques Professionnels et l'élaboration d'un programme d'actions

Annexe

Annexe

Annexe

6 - Recrutement d'agents non titulaires pour faire face à un besoin occasionnel ou saisonnier

7- Convention constitutive d'un groupement de commandes pour répondre aux besoins des communes de Saintes Foy Lès Lyon, de Francheville, de la Mulatière, d'Oullins et de Tassin la Demi Lune en matière de systèmes d'informations

Annexe

8 - Cession à Lyon Métropole Habitat (LMH) d'une parcelle de terrain rue Louis Normand

Annexe

9 - Aide financière pour l'acquisition d'un vélo à assistance électrique

Annexe

10 - Convention de délégation de gestion 2019 pour le Projet Nature Yzeron aval

Annexe

11 - Subventions Mission Locale et conventions avec la Métropole de Lyon et la Mission Locale Intercommunale du Sud-Ouest Lyonnais pour la gestion du Fonds Local Intercommunal d'Aides aux Jeunes - Année 2019

Annexe

Annexe

12 - Participation aux travaux de la copropriété des Ifs

Annexe

13 - Demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles Auvergne Rhône-Alpes - concours particulier de la Dotation Globale de Décentralisation pour les bibliothèques publiques

14 - Règlement intérieur des salles municipales

Annexe

15 - Convention de mise à disposition temporaire de locaux et terrains de tennis entre la commune d'Oullins et l'association CASCOL TENNIS

Annexe

16 - Attribution de subventions "Bourse Initiatives Jeunes" 2019

Ordre du jour : télécharger

1 - Budget général - gestion 2018 - approbation du Compte Administratif

Annexe

2 - Budget général - gestion 2018 - approbation du Compte de gestion 2018 établi par le comptable public de la Ville d'Oullins

3 - Budget général - gestion 2018 - affectation du résultat

4 - Budget primitif 2019 - budget général

Annexe

5 - Fixation des taux d'imposition de l'exercice 2019

6 - Subventions inférieures à 23 000 € apportées par la Commune pour l'année 2019

Annexe

7 - Subvention supérieures à 23 000 € apportées par la Commune pour l'année 2019

Annexe

Annexe

Annexe

Annexe

8 - Concours du receveur municipal : attribution d'indemnité

9 - Attribution de crédits non affectés

10 - Admission de créances en non-valeur

 11 - Réaménagement de prêt sur une garantie d'emprunt accordée à la "SCIC Habitat Rhône Alpes SA de HLM" - rue de la Commune de Paris

Annexe

12 - Modification du tableau des effectifs

13 - Présentation annuelle du tableau des effectifs par cadres d'emplois - situation au 31 décembre 2018

Annexe

 14 - Avenant à la convention pour la transmission électronique des actes soumis au contrôle de légalité au représentant de l'Etat - Extension du périmètre de transmission des actes relevant de la commande publique

Annexe

15 - Avenant à la convention de groupement de commandes pour l'acquisition de fournitures de bureau, tampons et papiers

Annexe

16 - Jardin Sans Fin : convention de passage dans la copropriété " Les Ifs "

Annexe

17 - Participation financière à l'opération de réhabilitation d'un logement en loyer conventionné 7, rue de la République à Oullins

Annexe

18 - Approbation de la programmation politique de la Ville

Annexe

19 - Signature d'un contrat avec la Fédération Internationale de Football (FIFA) portant accord sur le choix du site du Merlo comme site d'entraînement pour la Coupe du Monde féminine de football en 2019

Annexe

Annexe

 20 - Création d'une pelouse synthétique sur le site du stade du Merlo

21 - Convention avec la SEGAPAL Gran Parc de Miribel Jonage concernant la mise en place de chantiers jeunes pour l'année 2019

Annexe

22 - Conventions pour l'établissement du forfait communal pour les élèves Oullinois inscrits dans les école maternelles et élémentaires privées Notre Dame du Bon Conseil et Fleury Marceau (Années scolaires 2018-2019 / 2019-2020 / 2020-2021)

Annexe

23 - Conventions de participation aux frais scolaires avec les communes voisines (année scolaire 2018/2019)

Annexe

24 - Actualisation du règlement intérieur des accueils périscolaires de la Ville d'Oullins et des tarifs de restauration .

Annexe

25 - Création d'un accueil de loisirs les mercredis et modification de l'accueil de loisirs des vacances à compter de septembre 2019 - projet pédagogique, règlement intérieur et tarification

Annexe

Annexe

Annexe

26 - Projet Educatif de Territoire (PEDT) labellisé Plan mercredi

Annexe

Annexe

Annexe

Annexe

Annexe

Ordre du jour : télécharger

1 - Rapport d'orientations budgétaires (ROB) et plan d'action budgétaire 2018-2022

Annexe ROB

Annexe plan d'action budgétaire

2 - Réaménagement de prêt sur une garantie d'emprunt accordée à la SA d'HLM ERILIA - 34 rue de la Convention

3 - Réaménagement de prêt sur une garantie d'emprunt accordée à la SA d'HLM BATIGERE RHONE-ALPES - 11 rue Charton et 13 rue Orsel

4 - Modification de la convention d'entente intercommunale entre les villes d'Oullins et de Grigny ayant pour objet la mutualisation du Centre de Supervision Urbain de la ville d'Oullins

Annexe

5 - Adoption du plan de formation triennal 2019-2021 et détermination des plafonds de prise en charge du compte personnel de formation

Annexe

6 - Avenant à la convention constitutive de groupement de commandes pour l'acquisition de fournitures de papeterie, travaux manuels, jeux et matériels éducatifs

Annexe

7 - Convention de réservation d'un logement avec SFHE - 83 rue Pierre Sémard

Annexe

8 - Dispositif métropolitain en faveur de la lutte contre l'habitat indigne 2018-2023

Annexe

9 - Signature d'une convention de partenariat entre la ville d'Oullins, l'Etat, la Région Auvergne Rhône Alpes et le Théâtre de la Renaissance

Annexe

10 - Règlement pour la salle de lecture des archives municipales

Annexe

Ordre du jour : télécharger

Présentation du rapport d'activités 2017 du SAGYRC.

1 - Attribution de crédits non affectés

2 - Autorisation d'engagement des crédits d'investissement avant le vote du budget primitif 2019

3 - Tarifs communaux 2019

4 - Extension du système de vidéoprotection - Demande de subvention à la Région Auvergne-Rhône-Alpes

5 - Avis du Conseil municipal sur la liste des autorisations d'ouvertures dominicale pour l'année 2019

6 - Convention avec le cdg69 - Mission temporaire d'assistance juridique 2019 - 2020

Annexe

7 - Procédure menée par le cdg69 pour conclure une convention de participation pour les risques " santé " et " prévoyance "

8 - Règlement intérieur relatif aux condition d'utilisation des véhicules de la Ville

Annexe

9 - Protocole transactionnel entre la Ville d'Oullins et la Société FLOWBIRD

Annexe

10 - Restructuration du groupe scolaire de la Glacière - Signature du marché de maîtrise d'oeuvre

11 - Contrat de Mixité Sociale

Annexe

12 - Convention de servitude de tréfonds à Enedis - Passage de la Traille

Annexe

13 - Avis sur le projet métropolitain de Zones de Faibles Emissions (ZFE)

Annexe

Annexe

14 - Avenant de prolongation de la convention intercommunale pour le fonctionnement des médiathèques de Brignais, Oullins et Saint-Genis Laval

Annexe

15 - Désignation d'un membre du Conseil d'administration du Théâtre de la Renaissance

16 - Convention de partenariat entre la Ville d'Oullins et le comité du Rhône de la Ligue contre le cancer dans le cadre de l'opération "ma ville se ligue"

Annexe

17 - Voeu pour l'annulation des hausses des tarifs des transports en commun métropolitains

18 - Voeu pour soutenir le réseau des Missions Locales Jeunes

Ordre du jour : télécharger

1 - Budget général 2018 - Décision modificative n°1

Annexe

2 - Garantie d'emprunt " SA d'HLM Cité Nouvelle, Groupe ActionLogement " pour financer la construction de 7 logements (6 PLUS et 1 PLAI) situés 35 rue Voltaire à Oullins

3 - Garantie d'emprunt " SA d'HLM Cité Nouvelle, Groupe ActionLogement " pour financer l'acquisition amélioration de 14 logements (10 PLUS et 4 PLAI) situés 35 rue Voltaire à Oullins

4 - Attribution de crédit non affectés

5 - Admission de créances en non-valeur

6 - Communication du rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes (CRC) concernant la gestion de la Commune au cours des exercices 2011 à 2016

Annexe

7 - Modification du tableau des effectifs

8 - Adhésion à la mission de médiation préalable obligatoire en matière de litiges de la fonction publique territoriale proposée par le Centre de Gestion du Rhône et de la Métropole de Lyon

Annexe

9 - Convention de mise à disposition d'une plateforme mutualisée de dématérialisation des procédures de passation des marchés publics pour la ville d'Oullins et le CCAS d'Oullins

Annexe

10 - Convention de groupement de commandes pour l'acquisition de fournitures diverses pour les services municipaux

Annexe

11 - Restructuration du cimetière d'Oullins et approbation du règlement intérieur

Annexe

12 - Modification du stationnement payant

Annexe

Annexe

13 - Convention partenariale avec la Métropole de Lyon pour le guichet numérique Métropolitain

Annexe

14 - Elaboration du règlement local de publicité (RLP) de la Métropole de Lyon - Débat sans vote sur les orientations générales du RLP

15 - Participation financière à la construction d'un logement social 40, rue Charles Fourier

Annexe

16 - Plan partenarial de gestion de la demande de logement social et d'information des demandeurs

Annexe

Annexe

Annexe

Annexe

17 - Approbation de la déclaration de coopération culturelle métropolitaine 2017-2020 et de la charte de coopération culturelle communale 2018-2020

Annexe

Annexe

Annexe

18 - Candidature de la ville d'Oullins au label national " Ville Active et Sportive "

Annexe

Annexe

Annexe

Ordre du jour : télécharger

1 - Budget général - Gestion 2017 - Approbation du Compte Administratif

Annexe

2 - Budget général - Gestion 2017 - Approbation du Compte de gestion 2017 établi par le comptable public de la ville d'Oullins

3 - Budget général - Gestion 2017 - Affectation du résultat

4 - Budget général 2018 - Budget supplémentaire

Annexe

5 - Concours du receveur municipal : attribution d'indemnité

6 - Attribution de crédits non affectés

7 - Reprise du produit de l'ensemble immobilier situé, 1 rue Francisque Jomard à Oullins, reçu au titre du legs Darrioux

8 - Transfert de charges et de ressources liés à cinq champs de compétences transférés à la Métropole

Annexe

9 - Garantie d'emprunt " SA d'HLM SFHE " pour financer une opération de 10 logements locatifs sociaux située au 83, rue Pierre Sémard à Oullins

10 - Garantie d'emprunt " ICF SUD-EST MEDITERRANEE SA.HLM " pour financer la construction de 16 logements collectifs (12 PLUS et 4 PLAI) situés 5 rue Ampère à Oullins

11 - Garantie d'emprunt " Société d'Economie Mixte de Construction du Département de l'Ain (S.E.M.C.O.D.A)  " pour une opération d'acquisition en l'état futur d'achèvement de deux logements PSLA (Prêt Social  Locatif Aidé) situés 13 chemin des Célestins à Oullins

12 - Modification du tableau des effectifs

13 - Recrutement d'enseignants dans le cadre des activités périscolaires et extrascolaires

14 - Recrutement d'agents non titulaires pour faire face à un besoin occasionnel ou saisonnier

15 - Tarifs communaux à compter du 1er septembre 2018 et du 1er janvier 2019 pour la TLPE (Taxe Locale sur la Publicité Extérieure)

16 - Signature d'un protocole d'accord entre la police municipale et un stand de tir

Annexe

17 - Convention relative au versement d'un fonds de concours par la Ville d'Oullins à la Métropole de Lyon au titre du FIC (Fonds d'Initiative Communale) 2018

Annexe

18 - Convention de délégation de gestion 2018 pour le Projet Nature Yzeron Aval

19 - Convention de partenariat relative à l'apiculture en milieu urbain

Annexe

20 - Subventions Mission Locale et conventions avec la Métropole de Lyon et la Mission Locale du Sud-Ouest Lyonnais pour la gestion du Fonds Local Intercommunal d'Aides au Jeunes - Année 2018

Annexe

Annexe

21 - Convention de mise à disposition temporaire de locaux entre la commune d'Oullins et l'association Music'85

Annexe

Annexe

22 - Convention de mise à disposition temporaire de locaux entre la commune d'Oullins et l'association Musique O Parc

Annexe

Annexe

Annexe

Annexe

23 - Convention pluriannuelle de subventionnement entre la commune d'Oullins et l'Association des Médecins de la Maison Médicale de Garde du Sud-Ouest Lyonnais

Annexe

24 - Attribution de subventions " Bourse Initiative Jeunes "

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1 - Budget primitif 2018 - Budget général

Annexe

2 - Fixation des taux d'imposition de l'exercice 2018

3 - Attribution de crédits non affectés

4 - Subventions inférieures à 23 000 € apportées par la Commune pour l'année 2018

Annexe

5 - Subventions supérieures à 23 000 € apportées par la Commune pour l'année 2018

Annexe 1

Annexe 2

Annexe 3

6 - Approbation de la programmation politique de la ville 2018

Annexe

7 - Modification du tableau des effectifs

8 - Création d'un comité technique commun entre la Ville et le Centre Communal d'Action Sociale d'Oullins

9 - Création d'un comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail commun entre la Ville et le Centre Communal d'Action Sociale d'Oullins

10 - Fixation du nombre de représentants du personnel au comité technique et décision du recueil de l'avis des représentants de la collectivité et de l'établissement

11 - Fixation du nombre de représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail et recueil de l'avis des représentants de la collectivité et de l'établissement

12 - Restructuration du groupe scolaire de la Glacière - Lancement du concours de maîtrise d'oeuvre restreint sur esquisse et élection d'une commission d'appel d'offres ad hoc

13 - Modification du stationnement payant

Annexe

Annexe

14 - Modification du règlement intérieur de la piscine municipale à compter du 19 juin 2018

Annexe

15 - Modification des tarifs 2018 de la piscine municipale à compter du 19 juin 2018

16 - Classement de voie impasse des Célestins

17 - Conventions de participation au frais scolaires avec les communes voisines (année scolaire 2017/2018)

Annexe

18 - Tarification de la restauration scolaire de la ville d'Oullins à compter de la rentrée scolaire 2018/2019

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Présentation du rapport annuel 2016 sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement

1 - Rapport d'Orientations Budgétaires (ROB)

Annexe

2 - Garantie d'emprunt " 3 F immobilière Rhône-Alpes" - Travaux d'amélioration de la résidence Le Golf située 25, 27 rue Salvador Allendé

3 - Projet Urbain de la Saulaie : instauration du droit de préemption urbain renforcé

4 - Cession de lots de copropriété 1-3 rue Francisque Jomard

Annexe

5 - Convention d'occupation du domaine public avec Ambiance City : aménagement paysager du pied d'immeuble parking de la Camille

Annexe

6 - Participation financière à l'opération de création de 10 logements sociaux - 83 rue Pierre Sémard

Annexe

7 - Avenant à la convention plan de dynamisation du centre-ville - FISAC tranche 3

Annexe

8 - Crédits scolaires applicables à partir de l'année scolaire 2018

9 - Convention avec la SEGAPAL Grand Parc de Miribel Jonage concernant la mise en place de chantiers jeunes pour l'année 2018

Annexe

10 - Avenant à la convention d'accompagnement dans le cadre des exclusions temporaires d'élèves des collèges Brossolette et Clavelière - Extension du dispositif aux élèves de 6ème et 5ème

Annexe

11 - Modification de la carte scolaire

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 Présentation du rapport d'activités 2016 du Sagyrc

1 - PLU-H - Arrêt de projet - Avis de la Commune

2 - Projet urbain de la Saulaie - Avis de la Commune sur l'étude d'impact

3 - Impasse des Célestins, ouverture d'une enquête publique préalable au classement d'office de cette voie dans le domaine communal

Annexe

4 - Rétrocession du Passage des Vignes

Annexe

5 - Mise en oeuvre de la compétence GEMAPI à l'échelle du bassin versant de l'Yzeron

Annexe

6 - Budget général 2017 - Décision modificative n°4

7 - Attribution de crédits non affectés

8 - Autorisation d'engagement des crédits d'investissement avant le vote du budget primitif 2018

9 - Tarifs communaux 2018

10 - Modification des prestations d'action sociale mutualisées

11 - Modification du tableau des effectifs

12 - Remplacement d'un Conseiller municipal au sein des instances internes

13 - Avis du Conseil municipal sur la liste des autorisations d'ouverture dominicale pour l'année 2018

14 - Affirmation d'une politique des achats responsable permettant la mobilisation des acteurs économiques au service de l'efficacité de la dépense publique, de la protection environnementale et de l'insertion des personnes éloignées de l'emploi

15 - Convention de groupement de commandes pour la fourniture d'électricité, de gaz naturel et de services associés

Annexe

16 - Modification de la politique de stationnement payant

Annexe

17 - Subvention exceptionnelle à la coopérative scolaire de l'école Marie Curie

18 - Avenant 2017 au Contrat Enfance Jeunesse 2015-2018

Annexes

19 - Convention de mise à disposition de l'environnement numérique de travail "laclasse.com" avec la Métropole de Lyon

Annexe

20 - Désignation des membres du Conseil d'administration du Théâtre de la Renaissance

21 - Convention de mise à disposition temporaire de locaux entre la commune d'Oullins et l'Association des Centres Socioculturels d'Oullins

Annexe

22 - Désignation des délégués au SAGYRC (Syndicat d'Aménagement et de Gestion de l'Yzeron, du Ratier et du Charbonnières)

23 - Voeu "Défendre le logement social"

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> 1 - Election du Maire

> 2 - Fixation du nombre d'Adjoints

> 3 - Election des Adjoints

> 4 - Délégations données au Maire en vertu de l'article L2122-22 du code général des collectivités territoriales

> 5 - Désignation des représentants du Conseil municipal au sein des instances internes et organismes extérieurs

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• 1 - La Saulaie - Lancement de l'opération d'aménagement - Création d'une ZAC - Ouverture et modalités de la concertation préalable et de la participation du public aux décisions ayant une incidence sur l'environnement
  
  
• 2 - Budget général 2017 - Décision modificative N°3
  
  
• 3 - Attribution de crédits non affectés
  
  
• 4 - Concours du receveur municipal : attribution d'indemnité
  
  
• 5 - Garantie d'emprunt " 3 F immobilière Rhône-Alpes" pour l'acquisition en VEFA de 2 logements sociaux collectifs, situés à Oullins - Silkéo - 17 rue Jacquard, dans le cadre d'un financement PLS
  
  
• 6 - Convention Ville - Sytral : extension du parking de l'Hôtel de Ville
• Annexe
  
  
• 7 - Convention de servitudes ENEDIS - Parking de l'Hôtel de Ville
• Annexe
  
  
• 8 - Prise en charge des frais d'acquisition d'une prothèse auditive éligible au fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique
  
  
• 9 - Délégation donnée au Maire en vertu de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales
  
  
• 10 - Avenant à la convention pour la transmission électronique des actes soumis au contrôle de légalité au représentant de l'Etat - Ajout des documents budgétaires
• Annexe
  
  
• 11 - Signature d'une convention relative au raccordement d'une sirène étatique au système d'alerte et d'information des populations (SAIP)
• Annexe
  
  
• 12 - Extension et modification du système de vidéoprotection - Demande de subvention à l'Etat
  
  
• 13 - Extension de la vidéo-verbalisation sur la Commune
  
  
• 14 - Aide d'urgence - Soutien aux Victimes de l'ouragan IRMA

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• 1 - Budget Général - Gestion 2016 - Approbation du Compte Administratif
• Annexe

• 2 - Budget général – Gestion 2016 – Approbation du Compte de gestion 2016 établi par le comptable public de la Ville d’Oullins

• 3 - Budget général - Gestion 2017 - Affectation du résultat

• 4 - Budget général 2017 - Décision modificative N°2

• 5 - Attribution de crédits non affectés

• 6 -Garantie d'emprunt « 3 F immobilière Rhône-Alpes » pour des travaux de réhabilitation dans sa résidence située 26, 27 rue S. Allende / 127 rue F. Jomard à Oullins

• 7 -Mise en oeuvre du Pacte de cohérence métropolitain – contrat territorial avec la Métropole de Lyon
• Annexe

• 8 - Tarifs communaux

• 9 -Remplacement d'un Conseiller municipal au sein des commissions municipales

• 10 - Convention constitutive de groupement de commandes conclue entre la Ville et le CCAS pour la passation des marchés d'assurances
• Annexe

• 11 - Modification du tableau des effectifs

• 12 - Création d’emplois non permanents pour faire face à un besoin occasionnel dans le cadre des activités périscolaires et extrascolaires

• 13 - Recrutement d’agents non titulaires pour faire face à un besoin occasionnel ou saisonnier

• 14 - Entretien du patrimoine communal - Autorisation donnée au Maire de déposer différents dossiers de déclarations préalables

• 15 - Acquisition foncière parcelle AL 294 p correspondant aux berges de l'Yzeron au niveau du 63 Grande rue
• Annexe

• 16 -Acquisition de la partie Nord de la parcelle AM 57 correspondant aux berges de l'Yzeron au niveau du 83, rue Pierre Sémard
• Annexe

• 17 - Demande de subvention au titre du programme d’actions de prévention contre les inondations (PAPI) dans le cadre de la réalisation d’un ouvrage de protection sur le quai Pierre Sémard

• 18 - Convention de partenariat pour l’implantation d’un distributeur de billets entre la commune d’Oullins et la société générale au 103 boulevard Émile Zola
• Annexe

• 19 - Subventions Mission Locale et conventions avec la Métropole de Lyon et la Mission Locale du Sud-Ouest Lyonnais pour la gestion du Fonds Local Intercommunal d'Aides aux Jeunes
• Annexe 1
• Annexe 2

• 20 - Renouvellement du contrat du directeur du Théâtre de la Renaissance

• 21 - Convention de partenariat entre la Ville d'Oullins et l'association "La Biennale de Lyon" - Biennale d'art contemporain
• Annexe

• 22 - Convention de mise à disposition temporaire de locaux entre la commune d'Oullins, la Direction Académique des Services de l'Education Nationale du Rhône et la Fondation OVE
• Annexe

• 23 - Approbation de la convention d’adhésion relative à l’utilisation du service télématique de consultation du dossier allocataire par les partenaires de la Caisse d'Allocations Familiales du Rhône
• Annexe

• 24 - Renouvellement de la convention de partenariat pour un accompagnement des élèves exclus temporairement des collèges Brossolette et La Clavelière
• Annexe

• 25 - Actualisation du règlement intérieur des activités municipales des vacances pour les enfants de 6 à 14 ans
• Annexe

• 26 - Organisation de la semaine scolaire et périscolaire

• 27 - Modification du règlement intérieur des temps périscolaires de la ville d'Oullins
• Annexe

• 28 - Création d'un accueil de loisirs le mercredi matin : règlement intérieur et tarification
• Annexe

• 29 - Convention de mise à disposition temporaire de locaux entre la Commune d'Oullins et l'association Maison des Jeunes et de la Culture d'Oullins
• Annexe

• 30 - Détermination des valorisations pour les différentes mises à dispositions proposées par la Commune

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• 1- Budget général 2017 - Décision modificative N°1

• 2- Attribution de crédits non affectés

• 3- Fixation des taux d’imposition de l’exercice 2017

• 4- Entretien du patrimoine : travaux de réhabilitation de la salle des fêtes - demande de subvention

• 5- Convention constitutive de groupement de commandes pour les produits d'entretien et le petit matériel de nettoyage
• Annexe

• 6- Déclaration préalable pour les travaux de restructuration du cimetière d'Oullins

• 7- Subventions supérieures à 23 000 € apportées par la Commune pour l'année 2017
• Annexe

• 8- Subventions inférieures à 23 000 € apportées par la Commune pour l'année 2017
• 8- Annexe

• 9- Convention relative au versement d'un fonds de concours par la commune d'Oullins à la Métropole de Lyon au titre du FIC (fonds d'initiative communale) 2017
• Annexe

• 10- Dénomination de la place Hélène Carrère d'Encausse devant la Mémo

• 11- Participation financière à l'opération de création de 3 logements sociaux au 25, rue du Perron
• Annexe

• 12- Convention cadre d'Orange - Raccordement à la fibre de bâtiments communaux
• Annexe

• 13- Révision de la carte scolaire : Ajout d'une septième zone tampon
• Annexe

• 14- Avenant au Contrat Enfance Jeunesse 2015 - 2018 - Tableau récapitulatif financier global
• Annexe

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• 1- Attribution de crédits non affectés

• 2- Taux de promotion applicables au personnel de la Ville d'Oullins en matière d'avancement de grade

• 3- Mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP) pour les cadres d’emplois des adjoints techniques, des agents de maîtrise et des adjoints du patrimoine

• 4- Désignation d'un représentant à l'assemblée spéciale des communes actionnaires de la SEMCODA

• 5- Convention de groupement de commandes pour l'acquisition de fournitures de bureau, de tampons et de papier
• 5- Annexe

• 6- Déplacement des marchés alimentaires et manufacturés de la place Anatole France en raison des travaux de réalisation de la station du métro

• 7- Modification du règlement intérieur de la piscine municipale
• 7- Annexe

• 8- Constitution d'une servitude de vue sur le fond cadastré AI 655 au 60, rue du Buisset
• 8- Annexe

• 9- Convention de délégation de gestion 2017 pour le Projet nature Yzeron aval
• 9- Annexe

• 10- Création du Jardin sans fin
• 11- Convention dispositif CitésLab Sud ouest Lyonnais
• 11- Annexe

• 12- Convention GSUP (Gestion Sociale et Urbaine de Proximité) 2017-2020
• 12- Annexe

• 13- Approbation de la programmation politique de la ville 2017
• 13- Annexe

• 14- Conventions de participation aux frais scolaires avec les communes voisines (année scolaire 2016/2017)
• 14- Annexe

• 15- Projet Éducatif de Territoire 2017-2020 relatif à l’organisation des temps périscolaires pour les enfants  scolarisés dans les écoles publiques Oullinoises
• 15- Annexe

• 16- Modification du règlement financier régissant le recouvrement des factures de la restauration scolaire et des activités périscolaires
• 16- Annexe

• 17- Modification du règlement intérieur des temps périscolaires de la Ville d'Oullins
• 17- Annexe

• 18- Attribution d'une subvention aux collèges de la Clavelière et de Brossolette pour l'achat d'un kit "Prévention  et Secours Civiques de niveau 1" (PSC1)
• 18- Annexe

• 19- Attribution d'une bourse initiatives jeunes

• 20- Signature d’une convention avec la SEGAPAL (grand parc Miribel Jonage) concernant la mise en place de chantiers jeunes année 2017
• 20- Annexe

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• 1- Fixation des taux d’imposition de l’exercice 2016

• 2- Attribution de crédits non affectés

• 3- Subventions inférieures à 23 000 euros apportées par la Commune pour l'année 2016
• 3- Annexe : décision attributive

• 4- Subventions supérieures à 23 000 euros apportées par la Commune pour l'année 2016
• 4- Annexe : convention d'objectifs

• 5- Convention de groupement de commandes pour la réhabilitation du château de la Bussière à Oullins
• 5- Annexe

• 6- Château de la Bussière - convention de mise à disposition de 6 places de stationnement sur la parcelle AI 338
• 6- Annexe

• 7- Convention de groupement de commandes pour la fourniture de gaz naturel et de services associés
• 7- Annexe

• 8- Prolongement de la ligne B du métro aux hôpitaux sud - Cession au Sytral de volumes de tréfonds à détacher de différentes parcelles appartenant à la Ville
• 8- Annexe : plans
• 8- Annexe : Promesse de vente 1
• 8- Annexe : Promesse de vente 2

• 9- Mise en conformité des bâtiments municipaux - Autorisation donnée au Maire de déposer différents dossiers de déclarations préalables

• 10- Signature d'une convention avec la SEGAPAL (Grand Parc Miribel Jonage) concernant la mise en place de chantiers jeunes pour l'année 2016
• 10- Annexe

• 11- Conventions de participation aux frais scolaires avec les communes voisines (année scolaire 2015/2016)
• 11- Annexe : Frais scolaires Saint-Genis-Laval
• 11- Annexe : Frais scolaires Sainte-Foy-les-Lyon
• 11- Annexe : Frais scolaires Pierre-Bénite
• 11- Annexe : Frais scolaires La Mulatière
• 11- Annexe : Frais scolaires Irigny
• 11- Annexe : Frais scolaires Francheville
• 11- Annexe : Frais scolaires Chaponost
• 11- Annexe : Frais scolaires Brindas
• 11- Annexe : Frais scolaires Brignais

• 12- Convention de mise à disposition temporaire de locaux entre la Commune d'Oullins et l'association Escrime Ouest Lyonnais
• 12- Annexe

• 13- Contrat de résidence et aide à la création avec l'association ECohlCité
• 13- Annexe

• 14- Achat du tableau "A l'unisson" de Munyeragwe Jean Damascène

• 15- Voeu portant sur l'application de la police de l'assemblée au sein du Conseil municipal

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• 1- Admission de créances en non-valeur

• 2- Attribution de crédits non affectés

• 3- Modification de la durée d’amortissement des subventions d’équipement versées par la Commune

• 4- Garantie d'emprunt "Société d’Économie Mixte de Construction du Département de l'Ain (S.E.M.C.O.D.A)" pour une opération d'acquisition amélioration de 8 logements PLUS et 4 PLAI à OULLINS "Château Bussière"

• 5- Garantie d'emprunt « 3 F immobilière Rhône-Alpes » pour des travaux d'amélioration dans sa résidence « Le Golf », située rue S. Allende / rue F. Jomard à Oullins

• 6- Abattement tarifaire pour les artisans-créateurs et les participants au pôle Gastronomique lors des Printanières et des Automnales

• 7- Modification des délégués auprès de la Maison des Jeunes et de la Culture et d'Oullins Centre Ville

• 8- Modification des délégués auprès des Conseils d'établissements de l'école primaire de la Saulaie et du lycée du Parc Chabrières

• 9- Adhésion au contrat-cadre titres-restaurant du Centre de gestion du Rhône et de la Métropole de Lyon

• 10- Mise en oeuvre de la protection fonctionnelle pour Monsieur BARATHE Jérôme

• 11- Assurance contre les risques financiers liés au régime de protection sociale du personnel

• 12- Modification du tableau des effectifs

• 13- Mise en place de la vidéo-verbalisation sur la Commune

• 14- Prolongement de la ligne B du métro - Réponse à l'avis du Commissaire Enquêteur

• 15- Régularisation foncière square du 19 mars 1962
• 15- Annexe

• 16- Demande de subvention pour la réalisation d'un plan de gestion différenciée et de désherbage pour les espaces verts, le cimetière et le stade du Merlo

• 17- Demande de subvention pour l'acquisition d'un broyeur multi végétaux

• 18- Projet de Plan de Prévention des Risques Technologies (PPRT) de la Vallée de la Chimie
• 18- Annexes

• 19- Travaux d'aménagement de l'esplanade de la Médiathèque municipale et sollicitation d'une réserve parlementaire

• 20- Pôle petite enfance Ampère – autorisation signature bail de droit commun avec ICF
• 20- Annexe

• 21- Révision de la carte scolaire
• 21- Annexe : plan carte scolaire
• 21- Annexe : périmètre scolaire

• 22- Convention de partenariat pour un accompagnement des élèves exclus temporairement des collèges Brossolette et Clavelière
• 22- Annexe

• 23- Convention de partenariat patrimonial avec l'association Pour l'histoire d'Oullins
• 23- Annexe

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• 1- Budget Général - Gestion 2015 - Approbation du Compte Administratif
• 1- Annexe

• 2- Budget général – Gestion 2015 – Approbation du Compte de gestion 2015 établi par le comptable public de la Ville d’Oullins

• 3- Budget général - Gestion 2016 - Affectation du résultat

• 4- Budget général 2016 - Décision modificative N°1

• 5- Attribution de crédits non affectés

• 6- Souscription à l’augmentation du capital de la SEMCODA

• 7- Extension et amélioration du système de vidéoprotection - Demande de subvention à l'Etat

• 8- Demande d’autorisation d’exploiter une installation soumise à autorisation adressée par La Corbeille Bleue Rhône Alpes pour son projet de réorganisation d’installations de transit, regroupement, tri et traitement de déchets non dangereux

• 9- Participation financière complémentaire à l'opération de création de logements sociaux au 58 rue Pasteur/35 rue Voltaire pour la réalisation d'un logement social supplémentaire
• 9- Annexe

• 10- Approbation de la programmation politique de la ville 2016
• 10- Annexe

• 11- Modification du règlement intérieur des temps périscolaires de la Ville d'Oullins
• 11- Annexe

• 12- Création des mercredis d'Oullins : projet éducatif, règlement intérieur et tarification
• 12- Annexe

• 13- Signature d'une convention avec l'Association Départementale pour la Sauvegarde de l'Enfance, de l'Adolescence et de l'Adulte (ADSEA 69) concernant la mise en oeuvre d'un chantier éducatif
• 13- Annexe

• 14- Règlement intérieur de la piscine municipale d'Oullins
• 14- Annexe

• 15- Convention d'occupation du domaine public à la piscine municipale d'Oullins
• 15- Annexe

• 16- Conventions relatives à l'utilisation des équipements sportifs mis à disposition pour l'enseignement physique obligatoire entre la Métropole de Lyon, la Ville d'Oullins et les collèges situés sur le territoire communal
• 16- Annexe Collège St Thomas d'Aquin
• 16- Annexe Collège La Clavelière
• 16- Annexe Collège Brossolette
• 16- Annexe Collège Notre Dame du Bon Conseil

• 17- Voeu portant sur l'annexe de la Médiathèque Montlouis

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• 1- Attribution de crédits non affectés

• 2- Tarifs communaux

• 3- Création d'emplois non permanents pour faire face à un besoin occasionnel dans le cadre des activités périscolaires et extrascolaires

• 4- Création d'une société publique locale funéraire (SPL) – Participation de la commune d'Oullins au capital de la SPL

• 5- Acquisition d'un local en vue d'installer un distributeur automatique de billets (DAB) 103 boulevard Emile Zola

• 6- Entretien du patrimoine communal - Autorisation donnée au Maire de déposer une déclaration préalable - rue de la Convention - École de la Saulaie

• 7- Entretien du patrimoine communal - Autorisation donnée au Maire de déposer une déclaration préalable - Agrandissement du hall du théâtre la Renaissance

• 8- Cession du bien sis 23 rue Tupin, parcelle AK 341
• 8- annexe

• 9- Cahier des charges de rétrocession du fonds de commerce du local 166 Grande rue
• 9- annexe

• 10- Convention de délégation de gestion 2016 pour le Projet nature Yzeron aval
• 10- annexe

• 11- Subventions Mission Locale et conventions avec la Métropole de Lyon et la Mission Locale du Sud-Ouest Lyonnais pour la gestion du Fonds Local Intercommunal d’Aides aux Jeunes
• 11- annexe
• 11- annexe

• 12- Attribution de Bourses Initiatives Jeunes

• 13- Subventions aux associations dans le cadre des activités périscolaires du vendredi après-midi
• 13- annexe (tableau)
• 13- annexe (convention)

• 14- Convention de partenariat entre la ville d'Oullins et l'Union Nationale des Aveugles et Déficients Visuels (UNADEV)
• 14- annexe (convention)
• 14- annexe (liste matériel)

• 15- Adoption d'un tarif pour le voyage à Pescia du 2 au 5 septembre 2016 - 20e anniversaire du jumelage

• 16- Attribution d'une subvention au Badminton Club d'Oullins pour la participation d'une athlète aux 31èmes Jeux Olympiques d'été

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• 1- Budget général 2016 - Décision modificative N°2

• 2- Attribution de crédits non affectés

• 3- Admission de créances en non-valeur

• 4- Modification de la durée des amortissements des subventions d'équipement

• 5- Garantie d'emprunt "Société d’Économie Mixte de Construction du Département de l'Ain (S.E.M.C.O.D.A)" pour une opération d'acquisition amélioration de 7 logements (5 PLUS, 2 PLAI) 8 rue de la Convention à Oullins

• 6- Organisation d’élections primaires par les partis politiques

• 7- Modification du tableau des effectifs

• 8- Approbation des statuts de la société publique locale pôle funéraire public - La Métropole de Lyon - Nomination du représentant de la Commune au sein de l'assemblée générale de la SPL
  
• Annexe 1 : statuts SPL
• Annexe 2 : règlement intérieur

• 9- Convention de groupement de commandes conclue entre la Ville et le Centre Communal d'Action Sociale en vue de la passation des marchés publics d'assurance
• Annexe : convention

• 10- Mise en oeuvre de la protection fonctionnelle

• 11- Mise en oeuvre de la protection fonctionnelle

• 12- Constat d'accord entre la Ville d'Oullins et Monsieur Dezarnaud
• Annexe : constat d'accord

• 13- Récupération des sommes engagées par la Ville dans le cadre de la procédure de péril au 32 rue de la Convention - Rectificatif
• Annexe

• 14- Extension du système de vidéoprotection - Demande de subvention à l'Etat

• 15- Signature d'une convention pour le raccordement de matériel de vidéoprotection à l'éclairage public
• Annexe

• 16- Approbation de la rétrocession du bail commercial du local 106 Grande rue
• Annexe

• 17- Approbation de la rétrocession du bail commercial du local 166 Grande rue
• Annexe

• 18- Convention de mise à disposition de locaux entre la Maison des enfants et la Ville d'Oullins dans le cadre des activités périscolaires
• Annexe

• 19- Convention de mise à disposition temporaire de locaux entre la commune d'Oullins et l'association Entente des Peintres Oullinois
• Annexe : projet de convention
• Annexe : plan

• 20- Convention de mise à disposition temporaire de locaux entre la commune d'Oullins et l'association Espace de Prêt et Promotion du Jeu ou Ludothèque d'Oullins
• Annexe : projet de convention
• Annexe : plan 1
• Annexe : plan 2

• 21- Convention de mise à disposition temporaire de locaux entre la commune d'Oullins et l'Association des Centres Sociaux d'Oullins
• Annexe : projet de convention
• Annexe : plan

• 22- Convention de mise à disposition temporaire de locaux entre la commune d'Oullins et l'association Amicale des Anciens Marins et Amis de la Marine d'Oullins
• Annexe : projet de convention
• Annexe : plan

• 23- Convention de mise à disposition temporaire de locaux entre la commune d'Oullins et l'association Compagnie de Sauvetage d'Oullins
• Annexe :projet de convention
• Annexe : plan

• 24- Convention de mise à disposition temporaire de locaux entre la commune d'Oullins et l'association Les Gones de la Traille de la Saulaie
• Annexe : projet de convention
• Annexe : plan

• 25-Convention de mise à disposition temporaire de locaux entre la commune d'Oullins et l'association Passions Créatives au Golf
• Annexe : projet de convention
• Annexe : plan

• 26- Convention de mise à disposition temporaire de locaux entre la commune d'Oullins et l'association De Patchs En Quilts
• Annexe : projet de convention
• Annexe : plan

• 27- Voeu relatif à " Ma Commune sans migrants - Déclaration liminaire "

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• 1- Rapport d'orientations budgétaires (ROB)

• 2- Budget général 2016 - Décision modificative N°3

• 3- Attribution de crédits non affectés

• 4- Révision de la politique d'action sociale en faveur du personnel municipal
• Annexe

• 5- Prolongation du programme pluriannuel d’accès à l’emploi titulaire
• Annexe 1
• Annexe 2

• 6- Assurance contre les risques financiers liés au régime de protection sociale du personnel et convention de gestion administrative avec le CDG69

• 7- Remplacement d'une Conseillère municipale au sein des commissions municipales

• 8- Entente intercommunale entre les Villes de Grigny et d'Oullins relative au Centre de Supervision Urbain (C.S.U.)
• Annexe

• 9- Extension du Centre de Supervision Urbain (C.S.U.) - Demande de subvention à l'Etat

• 10- Avis du Conseil municipal sur la liste des autorisations d'ouverture dominicale pour l'année 2017

• 11- Convention de groupement de commandes pour l'acquisition de fournitures de papeterie, travaux manuels, jeux et matériels éducatifs
• Annexe

• 12- Recouvrement des sommes engagées pour les obsèques de Monsieur Jean-Pierre Chatelard

• 13- Convention avec le Sigerly - Prestation d'assistance technique pour les permis de construire
• Annexe

• 14- Autorisation donnée au Maire de déposer une déclaration préalable pour coupes et abattages d'arbres situés en espaces boisés classés

• 15- Modification de la servitude de passage au profit de la commune sur la parcelle sise au 1, avenue Jean Jaurès
• Annexe

• 16- Entretien du patrimoine communal - Autorisation donnée au Maire de déposer une déclaration préalable - 33 rue de la Camille - Espace Croix Tournus

• 17- Avenant à la convention périscolaire signée avec la Maison des Jeunes et de la Culture d'Oullins
• Annexe

• 18- Charte d’utilisation partagée des locaux et des matériels des écoles de la Ville pendant les temps périscolaires
• Annexe

• 19- Renouvellement de la convention de partenariat pour un accompagnement des élèves exclus temporairement des collèges Brossolette et de la Clavelière
• Annexe

• 20- Signature de la convention cadre départementale relative à la médiation familiale 2016-2018
• Annexe

• 21- Renouvellement de la convention entre la Ville et l'association SOLIHA Rhône et Grand Lyon (Solidaires pour l'Habitat, ex-Pact Arim)
• Annexe

• 22- Renouvellement de la convention entre la Ville et la Métropole de Lyon dans le cadre de la maitrise d’oeuvre urbaine et sociale de lutte contre le saturnisme, l'insalubrité, l'indécence
• Annexe

Ordre du jour : télécharger

• 1- Budget primitif 2017 - budget général
  1- Annexe

• 2- Budget général 2016 - Décision modificative N°4

• 3- Attribution d'une subvention exceptionnelle pour le projet Radio Lumières

• 4- Modification du tableau des effectifs

• 5- Présentation annuelle du tableau des effectifs par cadres d'emplois - situation au 31 décembre 2016
  
• 5- annexe

• 6- Recrutement d’agents contractuels pour faire face à un besoin occasionnel ou saisonnier

• 7- La mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP)

• 8- Règlement intérieur des salles municipales
• 8- annexe

• 9- Tarifs communaux 2017

• 10- Modalités de tarification de l'occupation du domaine public

• 11- Mise en oeuvre de la protection fonctionnelle

• 12- Convention de participation financière entre le SAGYRC et la commune d'Oullins
• 12- Annexe

• 13- Attribution Bourse Initiatives Jeunes

• 14- Avenants au Contrat Enfance Jeunesse 2015 - 2018

• 15- Renouvellement de l'adhésion au fichier commun du Rhône des demandes de logements sociaux
• 15- annexe

• 16- Règlement intérieur des médiathèques de Brignais, Oullins et Saint-Genis-Laval
• 16- annexe

• 17- Plan régional de conservation partagée des périodiques en Rhône-Alpes - Convention entre la Ville d'Oullins et l'Agence Rhône-Alpes pour le Livre et la Documentation (ARALD)
• 17- annexe 1
• 17- annexe 2