2024

SG24_01 : Délégations de fonctions et de signature données à Madame Marlène BONTEMPS, 1ère Adjointe (Mise en ligne le 08/01/2024)

SG24_02 : Délégations de fonctions et de signature données à Monsieur David GUILLEMAN, 2ème Adjoint (Mise en ligne le 08/01/2024)

SG24_03 : Délégations de fonctions et de signature données à Madame Patricia DAUVERGNE, 3ème Adjointe (Mise en ligne le 08/01/2024)

SG24_04 : Délégations de fonctions et de signature données à Monsieur Patrice LANGIN, 4ème Adjoint (Mise en ligne le 08/01/2024)

SG24_05 : Délégations de fonctions et de signature données à Madame Marysa DOMINGUEZ, 5ème Adjointe (Mise en ligne le 08/01/2024)

SG24_06 : Délégations de fonctions et de signature données à Monsieur Clément DELORME, 6ème Adjoint (Mise en ligne le 08/01/2024)

SG24_07 : Délégations de fonctions et de signature données à Madame Sandrine COMTE, 7ème Adjointe (Mise en ligne le 08/01/2024)

SG24_08 : Délégations de fonctions et de signature données à Monsieur Louis PROTON, 8ème Adjoint (Mise en ligne le 08/01/2024)

SG24_09 : Délégations de fonctions et de signature données à Madame Christine CHALAND, 9ème Adjointe (Mise en ligne le 08/01/2024)

SG24_10 : Délégations de fonctions et de signature données à Monsieur Christian AMBARD, 10ème Adjoint (Mise en ligne le 08/01/2024)

SG24_11 : Délégations de fonctions et de signature données à Madame Marine BOISSIER, 11ème Adjointe (Mise en ligne le 08/01/2024)

SG24_12 : Délégations de fonctions et de signature données à Monsieur Thierry DUCHAMP, 12ème Adjoint (Mise en ligne le 08/01/2024)

SG24_13 : Délégations de fonctions et de signature données à Madame Sandrine GUILLEMIN, 13ème Adjointe (Mise en ligne le 08/01/2024)

SG24_14 : Délégations de fonctions et de signature données à Monsieur Philippe SOUCHON, 14ème Adjoint (Mise en ligne le 08/01/2024)

SG24_15 :  Délégations de fonctions et de signature données à Madame Alhame TABBOUBI, 15ème Adjointe (Mise en ligne le 08/01/2024)

SG24_16 : Délégations de fonctions et de signature données à Monsieur Jean-Louis CLAUDE, 16ème Adjoint (Mise en ligne le 08/01/2024)

 SG24_17 : Délégations de fonctions et de signature données à Madame Solange MARTELLACCI 17ème Adjointe (Mise en ligne le 08/01/2024)

SG24_18 : Délégations de fonctions et de signature données à Monsieur Levana MBOUNI, 18ème Adjoint (Mise en ligne le 08/01/2024)

SG24_19 : Délégations de fonctions et de signature données à Monsieur Cédric BARBIERO Conseiller municipal délégué (Mise en ligne le 08/01/2024)

SG24_20 : Délégations de fonctions et de signature données à Madame Tassadit BELLABAS, Conseillère municipale déléguée (Mise en ligne le 08/01/2024)

SG24_21 : Délégations de fonctions et de signature données à Madame Anaëlle CAILLET, Conseillère municipale déléguée (Mise en ligne le 08/01/2024)

SG24_22 : Délégations de fonctions et de signature données à Madame Eliane CHAPON, Conseillère municipale déléguée (Mise en ligne le 08/01/2024)

SG24_23 : Délégations de fonctions données à Madame Oihiba DRIDI, Conseillère municipale déléguée (Mise en ligne le 08/01/2024)

SG24_24 : Délégations de fonctions et de signature données à Monsieur Frédéric HYVERNAT, Conseiller municipal délégué (Mise en ligne le 08/01/2024)

SG24_25 : Délégations de fonctions et de signature données à Monsieur Pierre LAFORETS, Conseiller municipal délégué (Mise en ligne le 08/01/2024)

SG24_26 : Délégations de fonctions données à Madame Dominique LARGE, Conseillère municipale déléguée (Mise en ligne le 08/01/2024)

SG24_27 : Délégations de fonctions et de signature données à Madame Marion LECLERE, Conseillère municipale déléguée (Mise en ligne le 08/01/2024)

SG24_28 : Délégations de fonctions et de signature à Monsieur Philippe LOCATELLI pour assurer la présidence de la Commission d’Appel d’Offres (CAO) (Mise en ligne le 08/01/2024)

SG24_29 : Délégations de fonctions et de signature données à Monsieur Jean-Luc PAYS, Conseiller municipal délégué (Mise en ligne le 08/01/2024)

SG24_30 : Délégations de fonctions et de signature données à Madame Marie-Laure PIQUET-GAUTHIER, Conseillère municipale déléguée (Mise en ligne le 08/01/2024)

SG24_31 : Délégations de fonctions et de signature données à Monsieur Paul SACHOT, Conseiller municipal délégué (Mise en ligne le 08/01/2024)

SG24_32 : Délégations de fonctions et de signature données à Monsieur Max SEBASTIEN, Conseiller municipal délégué (Mise en ligne le 08/01/2024)

SG24_33 : Délégations de fonctions et de signature données à Monsieur Bertrand SEGRETAIN Conseiller municipal délégué (Mise en ligne le 08/01/2024)

SG24_34 : Délégations de fonctions et de signature données à Monsieur Georges TRANCHARD, Conseiller municipal délégué (Mise en ligne le 08/01/2024)

SG24_35 : Délégations de fonctions données à Madame Marysa DOMINGUEZ 1ère Adjointe déléguée à la commune déléguée de Pierre-Bénite (Mise en ligne le 08/01/2024)

SG24_36 : Délégations de fonctions données à Monsieur Patrice LANGIN, 2ème Adjoint délégué à la commune déléguée de Pierre-Bénite (Mise en ligne le 08/01/2024)

SG24_37 : Délégations de fonctions données à Madame Sandrine COMTE, 3ème Adjointe déléguée à la commune déléguée de Pierre-Bénite (Mise en ligne le 08/01/2024)

SG24_38 : Délégations de fonctions données à Monsieur Thierry DUCHAMP, 4ème Adjoint délégué à la commune déléguée de Pierre-Bénite (Mise en ligne le 08/01/2024)

SG24_39 : Délégations de fonctions données à Madame Marine BOISSIER, 5ème Adjointe déléguée à la commune déléguée de Pierre-Bénite (Mise en ligne le 08/01/2024)

SG24_40 : Délégations de fonctions données à Monsieur Levana MBOUNI, 6ème Adjoint délégué à la commune déléguée de Pierre-Bénite (Mise en ligne le 08/01/2024)

SG24_41 : Délégations de fonctions données à Madame Ahlame TABBOUBI, 7ème Adjointe déléguée à la commune déléguée de Pierre-Bénite (Mise en ligne le 08/01/2024)

SG24_42 : Délégations de fonctions et de signature données à Madame Clotilde POUZERGUE, Adjointe de droit, Maire déléguée de la Commune déléguée d’Oullins (Mise en ligne le 08/01/2024)

SG24_43 : Délégations de fonctions données à Madame Clotilde POUZERGUE, Adjointe de droit, Maire déléguée de la Commune déléguée d’Oullins (ZAC de la Saulaie) (Mise en ligne le 08/01/2024)

SG24_44 : Délégations de signatures - Officier d’état civil (Mise en ligne le 23/01/2024)

SG24_45 : Désignation des agents pour l’accès et le renseignement du Répertoire Electoral Unique (REU) (Mise en ligne le 23/01/2024)

SG24_46 : Délégation de signature à Madame Amélia ORSINI pour procéder aux inscriptions et aux radiations de la liste électorale via le répertoire unique électoral (Mise en ligne le 23/01/2024)

SG24_47 : Délégation de signature à Madame Christelle BONHOMME pour procéder aux inscriptions et aux radiations de la liste électorale via le répertoire unique électoral (Mise en ligne le 23/01/2024)

SG24_48 : Délégations à Madame Christelle BONHOMME, Directrice des services à la population – Officier d’état civil - Opérations funéraires et autorisations d’inhumer (Mise en ligne le 23/01/2024)

SG24_49 : Délégations à Madame Cécile HAVET, Directrice générale adjointe des services – Officier d’état civil - Opérations funéraires et autorisations d’inhumer (Mise en ligne le 23/01/2024)

SG24_50 : Délégations à Monsieur Stéphane MIGNERY, Directeur général des services – Officier d’état civil - Opérations funéraires et autorisations d’inhumer (Mise en ligne le 23/01/2024)

SG24_51 : Délégations de signature données au Directeur général des services, à la Directrice générale adjointe des services et à certains responsables de services (Mise en ligne le 02/02/2024)

SG24_52 : Nomination des membres du second collège au conseil d’administration du CCAS de la commune d’Oullins-Pierre-Bénite (Mise en ligne le 08/02/2024)

SG24_53 : Délégations de fonctions et de signature données à Madame Marlène BONTEMPS, 1ère Adjointe (Mise en ligne le 09/02/2024)

SG24_54 : Délégations de fonctions et de signature données à Monsieur David GUILLEMAN, 2ème Adjoint (Mise en ligne le 09/02/2024)

SG24_55 : Délégations de fonctions et de signature données à Monsieur Christian AMBARD, 10ème Adjoint (Mise en ligne le 09/02/2024)

SG24_56 : Délégations de fonctions et de signature données à Madame Marine BOISSIER, 11ème Adjointe (Mise en ligne le 09/02/2024)

SG24_57 : Délégations de fonctions et de signature données à Madame Ahlame TABBOUBI, 15ème Adjointe (Mise en ligne le 09/02/2024)

SG24_58 : Délégations de fonctions et de signature données à Monsieur Jean-Louis CLAUDE, 16ème Adjoint (Mise en ligne le 09/02/2024)

SG24_59 : Délégations de fonctions et de signature données à Madame Tassadit BELLABAS, Conseillère municipale déléguée (Mise en ligne le 09/02/2024)

SG24_60 : Délégations de fonctions et de signature données à Monsieur Patrice LANGIN, 4ème Adjoint (Mise en ligne le 08/03/2024)

SG24_61 : Délégation de fonctions d’Officier d’Etat Civil à Monsieur Bertrand SEGRETAIN, Conseiller municipal – Mariage LEPORE / RUIZ le 20 avril 2024 à la mairie centrale d'Oullins-Pierre-Bénite (Mise en ligne le 08/04/2024)

SG24_62 : Délégation de signature donnée à Madame Clotilde POUZERGUE, Adjointe de droit, Maire déléguée de la Commune déléguée d’Oullins (Mise en ligne le 09/04/2024)

SG24_63 : Délégations de fonctions et de signature données à Madame Christine CHALAND, 9ème Adjointe (Mise en ligne le 22/04/2024)

SG24_64 : Délégations de fonctions et de signature données à Monsieur Thierry DUCHAMP, 12ème Adjoint (Mise en ligne le 22/04/2024)

SG24_65 : Délégations de fonctions d'officier d'état civil à Monsieur Georges TRANCHARD, Conseiller municipal - Mariage MICHAUDET/LAURET le 1er juin 2024 à la mairie centrale d'Oullins-Pierre-Bénite (Mise en ligne le 31/05/2024)

SG24_66 : Délégation de fonctions d'Officier d'Etat Civil à Monsieur Michel BAARSCH,
Conseiller municipal - Mariage PERRIN / MSAHEL le 15 juin 2024 à la mairie
centrale d'Oullins-Pierre-Bénite (Mise en ligne le 13/06/2024)

SG24_67 : Délégation de fonctions d'Officier d'Etat Civil à Madame Marie-Laure
PIQUET GAUTHIER, Conseillère municipale - Mariage DRUTEL/COCHIN le 29 juin
2024 à la mairie centrale d'Oullins-Pierre-Bénite (Mise en ligne le 28/06/2024)

2023

SJ23_03 : Délégation de fonctions d’Officier d’Etat Civil à Monsieur Jean-Charles KOHLHAAS, Conseiller municipal – Mariage DEBRAY / VERA le 04 mars 2023 à 14h00 (Mise en ligne le 02/02/2023)

SJ23_04 : Nomination d'un membre au conseil d’administration du CCAS (Abroge et remplace l’arrêté SJ22_02 du 7 février 2022) (Mise en ligne le 09/02/2023)

SJ23_05 : Délégation de fonctions d’Officier d’Etat Civil à Madame Sandrine HALLONET-VAISMAN, Conseillère municipale – Mariage ANTOINE / ALZRAA le 01 mars à 14h00 (Mise en ligne le 23/02/2023)

SJ23_16 : Désignation de la personne responsable de l’accès aux documents administratifs pour la Commune (Mise en ligne le 19/06/2023)

SJ23_20 : Délégation de fonctions d’Officier d’Etat Civil à Monsieur Philippe LOCATELLI, Conseiller municipal – Mariage BOUCHAGOUR / CLEMENT le vendredi 08 septembre 2023 à 14h00 (Mise en ligne le 31/08/2023)

SJ23_21 : Nomination d'un membre au conseil d’administration du CCAS (Abroge et remplace l’arrêté SJ23_04 du 31 janvier 2023) (Mise en ligne le 17/10/2023)

2022

SJ22_11 : Délégation de signatures – Etat civil (Abroge et remplace l’arrêté SJ22_01 du 21 janvier 2022) (Mise en ligne le 15/09/2022)

SJ22_13 : Désignation de Monsieur Jean-Luc VIDALOT, Conseiller municipal en tant que correspondant incendie et secours (Mise en ligne le 21/09/2022)

SJ22_14 : Délégations de fonctions et de signature données à Madame Solange MARTELLACCI, 10ème Adjointe (Mise en ligne le 28/09/2022)

SJ22_15 : Délégations de fonctions et de signature données à Madame Sandrine GUILLEMIN, 8ème Adjointe (Abroge et remplace l’arrêté SJ20_439 du 7 juillet 2020 (Mise en ligne le 28/09/2022)

SJ22_16 : Délégations de fonctions et de signature données à Monsieur Paul SACHOT, Conseiller délégué (Mise en ligne le 28/09/2022)

SJ22_24 : délégation de fonctions d’Officier d’Etat Civil à Monsieur Georges TRANCHARD,
Conseiller municipal – Mariage DE LUCAS / MEAS le 17 décembre 2022 à 10h30 (Mise en ligne le 22/11/2022)