2024

SG24_01 : Délégations de fonctions et de signature données à Madame Marlène BONTEMPS, 1ère Adjointe (Mise en ligne le 08/01/2024)

SG24_02 : Délégations de fonctions et de signature données à Monsieur David GUILLEMAN, 2ème Adjoint (Mise en ligne le 08/01/2024)

SG24_03 : Délégations de fonctions et de signature données à Madame Patricia DAUVERGNE, 3ème Adjointe (Mise en ligne le 08/01/2024)

SG24_04 : Délégations de fonctions et de signature données à Monsieur Patrice LANGIN, 4ème Adjoint (Mise en ligne le 08/01/2024)

SG24_05 : Délégations de fonctions et de signature données à Madame Marysa DOMINGUEZ, 5ème Adjointe (Mise en ligne le 08/01/2024)

SG24_06 : Délégations de fonctions et de signature données à Monsieur Clément DELORME, 6ème Adjoint (Mise en ligne le 08/01/2024)

SG24_07 : Délégations de fonctions et de signature données à Madame Sandrine COMTE, 7ème Adjointe (Mise en ligne le 08/01/2024)

SG24_08 : Délégations de fonctions et de signature données à Monsieur Louis PROTON, 8ème Adjoint (Mise en ligne le 08/01/2024)

SG24_09 : Délégations de fonctions et de signature données à Madame Christine CHALAND, 9ème Adjointe (Mise en ligne le 08/01/2024)

SG24_10 : Délégations de fonctions et de signature données à Monsieur Christian AMBARD, 10ème Adjoint (Mise en ligne le 08/01/2024)

SG24_11 : Délégations de fonctions et de signature données à Madame Marine BOISSIER, 11ème Adjointe (Mise en ligne le 08/01/2024)

SG24_12 : Délégations de fonctions et de signature données à Monsieur Thierry DUCHAMP, 12ème Adjoint (Mise en ligne le 08/01/2024)

SG24_13 : Délégations de fonctions et de signature données à Madame Sandrine GUILLEMIN, 13ème Adjointe (Mise en ligne le 08/01/2024)

SG24_14 : Délégations de fonctions et de signature données à Monsieur Philippe SOUCHON, 14ème Adjoint (Mise en ligne le 08/01/2024)

SG24_15 :  Délégations de fonctions et de signature données à Madame Alhame TABBOUBI, 15ème Adjointe (Mise en ligne le 08/01/2024)

SG24_16 : Délégations de fonctions et de signature données à Monsieur Jean-Louis CLAUDE, 16ème Adjoint (Mise en ligne le 08/01/2024)

 SG24_17 : Délégations de fonctions et de signature données à Madame Solange MARTELLACCI 17ème Adjointe (Mise en ligne le 08/01/2024)

SG24_18 : Délégations de fonctions et de signature données à Monsieur Levana MBOUNI, 18ème Adjoint (Mise en ligne le 08/01/2024)

SG24_19 : Délégations de fonctions et de signature données à Monsieur Cédric BARBIERO Conseiller municipal délégué (Mise en ligne le 08/01/2024)

SG24_20 : Délégations de fonctions et de signature données à Madame Tassadit BELLABAS, Conseillère municipale déléguée (Mise en ligne le 08/01/2024)

SG24_21 : Délégations de fonctions et de signature données à Madame Anaëlle CAILLET, Conseillère municipale déléguée (Mise en ligne le 08/01/2024)

SG24_22 : Délégations de fonctions et de signature données à Madame Eliane CHAPON, Conseillère municipale déléguée (Mise en ligne le 08/01/2024)

SG24_23 : Délégations de fonctions données à Madame Oihiba DRIDI, Conseillère municipale déléguée (Mise en ligne le 08/01/2024)

SG24_24 : Délégations de fonctions et de signature données à Monsieur Frédéric HYVERNAT, Conseiller municipal délégué (Mise en ligne le 08/01/2024)

SG24_25 : Délégations de fonctions et de signature données à Monsieur Pierre LAFORETS, Conseiller municipal délégué (Mise en ligne le 08/01/2024)

SG24_26 : Délégations de fonctions données à Madame Dominique LARGE, Conseillère municipale déléguée (Mise en ligne le 08/01/2024)

SG24_27 : Délégations de fonctions et de signature données à Madame Marion LECLERE, Conseillère municipale déléguée (Mise en ligne le 08/01/2024)

SG24_28 : Délégations de fonctions et de signature à Monsieur Philippe LOCATELLI pour assurer la présidence de la Commission d’Appel d’Offres (CAO) (Mise en ligne le 08/01/2024)

SG24_29 : Délégations de fonctions et de signature données à Monsieur Jean-Luc PAYS, Conseiller municipal délégué (Mise en ligne le 08/01/2024)

SG24_30 : Délégations de fonctions et de signature données à Madame Marie-Laure PIQUET-GAUTHIER, Conseillère municipale déléguée (Mise en ligne le 08/01/2024)

SG24_31 : Délégations de fonctions et de signature données à Monsieur Paul SACHOT, Conseiller municipal délégué (Mise en ligne le 08/01/2024)

SG24_32 : Délégations de fonctions et de signature données à Monsieur Max SEBASTIEN, Conseiller municipal délégué (Mise en ligne le 08/01/2024)

SG24_33 : Délégations de fonctions et de signature données à Monsieur Bertrand SEGRETAIN Conseiller municipal délégué (Mise en ligne le 08/01/2024)

SG24_34 : Délégations de fonctions et de signature données à Monsieur Georges TRANCHARD, Conseiller municipal délégué (Mise en ligne le 08/01/2024)

SG24_35 : Délégations de fonctions données à Madame Marysa DOMINGUEZ 1ère Adjointe déléguée à la commune déléguée de Pierre-Bénite (Mise en ligne le 08/01/2024)

SG24_36 : Délégations de fonctions données à Monsieur Patrice LANGIN, 2ème Adjoint délégué à la commune déléguée de Pierre-Bénite (Mise en ligne le 08/01/2024)

SG24_37 : Délégations de fonctions données à Madame Sandrine COMTE, 3ème Adjointe déléguée à la commune déléguée de Pierre-Bénite (Mise en ligne le 08/01/2024)

SG24_38 : Délégations de fonctions données à Monsieur Thierry DUCHAMP, 4ème Adjoint délégué à la commune déléguée de Pierre-Bénite (Mise en ligne le 08/01/2024)

SG24_39 : Délégations de fonctions données à Madame Marine BOISSIER, 5ème Adjointe déléguée à la commune déléguée de Pierre-Bénite (Mise en ligne le 08/01/2024)

SG24_40 : Délégations de fonctions données à Monsieur Levana MBOUNI, 6ème Adjoint délégué à la commune déléguée de Pierre-Bénite (Mise en ligne le 08/01/2024)

SG24_41 : Délégations de fonctions données à Madame Ahlame TABBOUBI, 7ème Adjointe déléguée à la commune déléguée de Pierre-Bénite (Mise en ligne le 08/01/2024)

SG24_42 : Délégations de fonctions et de signature données à Madame Clotilde POUZERGUE, Adjointe de droit, Maire déléguée de la Commune déléguée d’Oullins (Mise en ligne le 08/01/2024)

SG24_43 : Délégations de fonctions données à Madame Clotilde POUZERGUE, Adjointe de droit, Maire déléguée de la Commune déléguée d’Oullins (ZAC de la Saulaie) (Mise en ligne le 08/01/2024)

SG24_44 : Délégations de signatures - Officier d’état civil (Mise en ligne le 23/01/2024)

SG24_45 : Désignation des agents pour l’accès et le renseignement du Répertoire Electoral Unique (REU) (Mise en ligne le 23/01/2024)

SG24_46 : Délégation de signature à Madame Amélia ORSINI pour procéder aux inscriptions et aux radiations de la liste électorale via le répertoire unique électoral (Mise en ligne le 23/01/2024)

SG24_47 : Délégation de signature à Madame Christelle BONHOMME pour procéder aux inscriptions et aux radiations de la liste électorale via le répertoire unique électoral (Mise en ligne le 23/01/2024)

SG24_48 : Délégations à Madame Christelle BONHOMME, Directrice des services à la population – Officier d’état civil - Opérations funéraires et autorisations d’inhumer (Mise en ligne le 23/01/2024)

SG24_49 : Délégations à Madame Cécile HAVET, Directrice générale adjointe des services – Officier d’état civil - Opérations funéraires et autorisations d’inhumer (Mise en ligne le 23/01/2024)

SG24_50 : Délégations à Monsieur Stéphane MIGNERY, Directeur général des services – Officier d’état civil - Opérations funéraires et autorisations d’inhumer (Mise en ligne le 23/01/2024)

SG24_51 : Délégations de signature données au Directeur général des services, à la Directrice générale adjointe des services et à certains responsables de services (Mise en ligne le 02/02/2024)

SG24_52 : Nomination des membres du second collège au conseil d’administration du CCAS de la commune d’Oullins-Pierre-Bénite (Mise en ligne le 08/02/2024)

SG24_53 : Délégations de fonctions et de signature données à Madame Marlène BONTEMPS, 1ère Adjointe (Mise en ligne le 09/02/2024)

SG24_54 : Délégations de fonctions et de signature données à Monsieur David GUILLEMAN, 2ème Adjoint (Mise en ligne le 09/02/2024)

SG24_55 : Délégations de fonctions et de signature données à Monsieur Christian AMBARD, 10ème Adjoint (Mise en ligne le 09/02/2024)

SG24_56 : Délégations de fonctions et de signature données à Madame Marine BOISSIER, 11ème Adjointe (Mise en ligne le 09/02/2024)

SG24_57 : Délégations de fonctions et de signature données à Madame Ahlame TABBOUBI, 15ème Adjointe (Mise en ligne le 09/02/2024)

SG24_58 : Délégations de fonctions et de signature données à Monsieur Jean-Louis CLAUDE, 16ème Adjoint (Mise en ligne le 09/02/2024)

SG24_59 : Délégations de fonctions et de signature données à Madame Tassadit BELLABAS, Conseillère municipale déléguée (Mise en ligne le 09/02/2024)

SG24_60 : Délégations de fonctions et de signature données à Monsieur Patrice LANGIN, 4ème Adjoint (Mise en ligne le 08/03/2024)

SG24_61 : Délégation de fonctions d’Officier d’Etat Civil à Monsieur Bertrand SEGRETAIN, Conseiller municipal – Mariage LEPORE / RUIZ le 20 avril 2024 à la mairie centrale d'Oullins-Pierre-Bénite (Mise en ligne le 08/04/2024)

SG24_62 : Délégation de signature donnée à Madame Clotilde POUZERGUE, Adjointe de droit, Maire déléguée de la Commune déléguée d’Oullins (Mise en ligne le 09/04/2024)

SG24_63 : Délégations de fonctions et de signature données à Madame Christine CHALAND, 9ème Adjointe (Mise en ligne le 22/04/2024)

SG24_64 : Délégations de fonctions et de signature données à Monsieur Thierry DUCHAMP, 12ème Adjoint (Mise en ligne le 22/04/2024)

SG24_65 : Délégations de fonctions d'officier d'état civil à Monsieur Georges TRANCHARD, Conseiller municipal - Mariage MICHAUDET/LAURET le 1er juin 2024 à la mairie centrale d'Oullins-Pierre-Bénite (Mise en ligne le 31/05/2024)

SG24_66 : Délégation de fonctions d'Officier d'Etat Civil à Monsieur Michel BAARSCH,
Conseiller municipal - Mariage PERRIN / MSAHEL le 15 juin 2024 à la mairie
centrale d'Oullins-Pierre-Bénite (Mise en ligne le 13/06/2024)

SG24_67 : Délégation de fonctions d'Officier d'Etat Civil à Madame Marie-Laure
PIQUET GAUTHIER, Conseillère municipale - Mariage DRUTEL/COCHIN le 29 juin
2024 à la mairie centrale d'Oullins-Pierre-Bénite (Mise en ligne le 28/06/2024)

SG24_69 : Délégation de fonctions d'Officier d'Etat Civil à Monsieur Yann-Yves DU
REPAIRE, Conseiller municipal - Mariage DU REPAIRE / CHOQUET le 6 juillet 2024
à la mairie déléguée de Pierre-Bénite (Mise en ligne le 03/07/2024)

SG24_077 : Désignation des membres du jury de concours restreint de maîtrise d'oeuvre sur esquisse pour la construction d'une halle sportive au sein de la ZAC de la Saulaie (Mise en ligne le 26/08/2024)

 SG24_078 : Désignation des membres du jury de concours restreint de maîtrise d'oeuvre sur esquisse pour la construction d'un centre aquatique au sein de la ZAC de la Saulaie (Mise en ligne le 09/09/2024)

SG24_079 : Désignation des membres du jury de concours restreint de maîtrise d'oeuvre sur esquisse pour la construction d'un centre aquatique au sein de la ZAC de la Saulaie - Arrêté modificatif (Mise en ligne le 19/09/2024)

2023

SJ23_03 : Délégation de fonctions d’Officier d’Etat Civil à Monsieur Jean-Charles KOHLHAAS, Conseiller municipal – Mariage DEBRAY / VERA le 04 mars 2023 à 14h00 (Mise en ligne le 02/02/2023)

SJ23_04 : Nomination d'un membre au conseil d’administration du CCAS (Abroge et remplace l’arrêté SJ22_02 du 7 février 2022) (Mise en ligne le 09/02/2023)

SJ23_05 : Délégation de fonctions d’Officier d’Etat Civil à Madame Sandrine HALLONET-VAISMAN, Conseillère municipale – Mariage ANTOINE / ALZRAA le 01 mars à 14h00 (Mise en ligne le 23/02/2023)

SJ23_16 : Désignation de la personne responsable de l’accès aux documents administratifs pour la Commune (Mise en ligne le 19/06/2023)

SJ23_20 : Délégation de fonctions d’Officier d’Etat Civil à Monsieur Philippe LOCATELLI, Conseiller municipal – Mariage BOUCHAGOUR / CLEMENT le vendredi 08 septembre 2023 à 14h00 (Mise en ligne le 31/08/2023)

SJ23_21 : Nomination d'un membre au conseil d’administration du CCAS (Abroge et remplace l’arrêté SJ23_04 du 31 janvier 2023) (Mise en ligne le 17/10/2023)

2022

SJ22_11 : Délégation de signatures – Etat civil (Abroge et remplace l’arrêté SJ22_01 du 21 janvier 2022) (Mise en ligne le 15/09/2022)

SJ22_13 : Désignation de Monsieur Jean-Luc VIDALOT, Conseiller municipal en tant que correspondant incendie et secours (Mise en ligne le 21/09/2022)

SJ22_14 : Délégations de fonctions et de signature données à Madame Solange MARTELLACCI, 10ème Adjointe (Mise en ligne le 28/09/2022)

SJ22_15 : Délégations de fonctions et de signature données à Madame Sandrine GUILLEMIN, 8ème Adjointe (Abroge et remplace l’arrêté SJ20_439 du 7 juillet 2020 (Mise en ligne le 28/09/2022)

SJ22_16 : Délégations de fonctions et de signature données à Monsieur Paul SACHOT, Conseiller délégué (Mise en ligne le 28/09/2022)

SJ22_24 : délégation de fonctions d’Officier d’Etat Civil à Monsieur Georges TRANCHARD,
Conseiller municipal – Mariage DE LUCAS / MEAS le 17 décembre 2022 à 10h30 (Mise en ligne le 22/11/2022)